Étude sur la mise en place du CIR vert
Impact économique, hypothèses, difficultés, propositions, que donnerait l’application du CIR vert à l’échelle d’une société ? Nos consultants Guillaume Merrer
Lire la suite
Auteur : Grégoire Leroy
Evolution des indicateurs sur le CIR et le CII
Le MESR a récemment mis en ligne ses statistiques annuelles sur le CIR. La dernière année en date est 2021
Lire la suite
Le MESR publie les statistiques 2021 du CIR
Dans ces résultats provisoires, la créance de CIR déclarée en 2021 dépasse celle de 2019 (7 247 millions d’euros vs.
Lire la suite
Publication du guide CIR 2023 du MESR
Neuf mois après la sortie du guide 2022, le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a publié son guide 2023. Peu de changements majeurs, le MESR a notamment inséré des passages qu’il avait mis en ligne ces derniers mois sur son site et poursuit dans ses demandes de plus en plus détaillées et précises.
Lire la suite
L’avenir du CIR discuté en Commission des finances à l’Assemblée Nationale
La commission, réunie en commission d’évaluation des politiques publiques, a procédé le 1er juin à l’audition de Sylvie Retailleau, ministre
Lire la suite
Agréments Crédit impôt recherche : nouvelle date pour déposer les dossiers de demande 2023
Une nouvelle fois, le MESRI (Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation) a mis à jour son
Lire la suite
BOFIP : l’administration publie la doctrine relative au Crédit d’impôt pour la recherche collaborative (CICO)
Enfin, après de nombreux mois d’attente, et alors que la plupart des sociétés ont déjà comptabilisé leur montant de CIR,
Lire la suite
[Jurisprudence CIR] Quels justificatifs apporter pour prouver la participation de personnels aux projets R&D ?
Une société a tenté de justifier de l’implication de certains personnels à la R&D, sans toutefois parvenir à convaincre les
Lire la suite
[Jurisprudence CIR] Des expertises MESRI sont-elles transposables d’une société à l’autre ?
Suite à la remise en cause par l’administration de projets de R&D menés par la société Archefinances, la CAA de
Lire la suite
[Jurisprudence CIR] Eligibilité de tâches connexes à la R&D
Les juges contredisent l’administration fiscale qui considérait certaines catégories de travaux comme non éligibles au CIR, retournant l’argumentaire de l’administration
Lire la suite