Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Auteur : Grégoire Leroy

CIR Innovation 

Un rapport du Sénat préconise des modifications sur le CIR

15 juin 2022 Grégoire Leroy CIR, éducation, entrepreneuriat, France, industrie, innovation, PME, rapport, Sénat, stratégie, subventions

Le CIR pour les grands groupes est notamment visé par ces préconisations. Dans son rapport intitulé « Transformer l’essai de l’innovation

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : Eligibilité de projets au crédit impôt innovation (CII)

19 mai 202220 mai 2022 Grégoire Leroy CII, CIR, CIR; CII;, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Nécessité de bien démontrer la supériorité de son produit Plusieurs projets présentés par la société au CIR ou au CII

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : Confirmation de l’arrêt FNAMS sur la sous-traitance

19 mai 202219 mai 2022 Grégoire Leroy cea, CIR, conseil d'état, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Eligibilité de mise à disposition de matériel en sous-traitance si nécessaire à l’opération R&D L’administration a partiellement rejeté la demande

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : Les juges ordonnent une expertise du MESRI pour des projets CIR remontés tardivement par la société

19 mai 202219 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Les juges s’estiment donc non compétents pour juger de l’éligibilité de ces projets. Une agence d’architecture a conduit des projets

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : cohérence des temps travaillés

19 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

L’administration a comparé les temps déclarés éligibles, avec les temps passés sur d’autres projets et a relevé des incohérences. Après

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : précisions et justificatifs apportés aux dépenses de sous-traitance

19 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Des factures de sous-traitance émanant d’organismes publics ont été exclues du CIR, faute de précisions suffisantes. Dans le cadre d’un

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : subventions et CIR

19 mai 202219 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Un arrêt donne des précisions sur la nature des subventions et des organismes dont les fonds sont assimilés à des

Lire la suite
CIR 

Jurisprudence CIR : éligibilité d’un projet au crédit impôt innovation

16 mai 202220 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Les jugements relatifs au CII sont suffisamment rares pour les mentionner, celui-ci présentant un résultat d’autant plus surprenant. La société

Lire la suite
CIR 

[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR

26 avril 202226 avril 2022 Grégoire Leroy CIR, CNEPI, contrôles fiscaux, innovation, PME

Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,

Lire la suite
CIR 

[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel

26 avril 202216 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent

Lire la suite
  • ← Précédent

Articles récents

  • Les entités Ukrainiennes désormais éligibles aux programmes Horizon Europe et Euratom
  • Un rapport du Sénat préconise des modifications sur le CIR
  • L’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en France (EESRI)
  • Propriété intellectuelle : comment influencer la trajectoire de l’innovation pour répondre aux enjeux mondiaux de demain ?
  • Analyse intermédiaire des partenariats européens

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2020 ademe appels à projets bpifrance brevet brevets CIR classement Commission européenne contrôles fiscaux COVID-19 crédit impôt recherche environnement europe financement fiscalité France 2030 France Relance green deal horizon 2020 horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR loi de finances 2020 mesri numérique partenariats PME programme LIFE R&D R&D industrielle rapport recherche statistiques subvention subventions UE Ukraine webinaire étude
Copyright © 2022 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.