Innovation Insights – Le blog Management et Financement de l'Innovation du cabinet Wavestone

Crédit Impôt Recherche

[Crédit Impôt Recherche] Bruno Le Maire devant le MEDEF : le CIR sera préservé.

13 septembre 2019 Grégoire Le Roy 51 Views Aucun commentaire

Lors de son oral devant les adhérents du MEDEF le 28 août, Bruno Le Maire s’est notamment exprimé sur le

Innovation

[Innovation] Les tendances de la recherche et innovation dans le secteur de la défense [1/2]

13 septembre 2019 Hamza Saadouni 47 Views Aucun commentaire armée, défense, innovation, open-innovation

« Doter le ministère des armées d’un dispositif efficace couvrant l’ensemble des domaines de l’innovation et permettre l’émergence de nouvelles

Innovation

[Industrie du Futur] Les plateformes d’accélération, un second souffle pour l’industrie française

13 septembre 201913 septembre 2019 Olena Malchyk 106 Views Aucun commentaire Industrie du Futur, plateformes d’accélération

Après des dispositifs fiscaux, des programmes ciblés de soutien, des instances dédiées, le gouvernement enchaine des mesures afin de redonner

Subventions

[Horizon 2020 & Horizon Europe] – Retour sur le statut de « pays associés »

27 août 201927 août 2019 Jeremie Sroussi 109 Views Aucun commentaire H2020, Horizon 2020, horizon europe, pays associés

Le programme Horizon 2020 finance la recherche et l’innovation et s’articule autour de trois grandes priorités : l’excellence scientifique, la

Crédit Impôt Recherche

[Crédit Impôt Recherche] Révision à la baisse des frais de fonctionnement

15 juillet 2019 Grégoire Le Roy 406 Views Aucun commentaire 2021, CIR, Crédit d’impôt recherche, Fiscalité, frais de fonctionnement

Dans le cadre du débat d’orientation sur les finances publiques durant lequel ont été exposées les pistes retenues pour réaliser

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Procédures : réclamation contentieuse, cession de créance CIR, restitution de documents…

1 juillet 20191 juillet 2019 Grégoire Le Roy 317 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, crédit impôt innovation, Jurisprudence

CAA de Paris, n°17PA00694, sté.MCR Télécommunications, 29/11/2018 L’article R*198-10 du livre des procédures fiscales prévoit que, dans le cas d’une

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] CIR textile

1 juillet 2019 Grégoire Le Roy 245 Views Aucun commentaire

CAA de Paris, n°18PA00595, sté.Vénus Création, 21/11/2018 La cour rappelle que le bénéfice du crédit d’impôt est ouvert aux entreprises

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Eligibilité de travaux au CIR et consistance de la documentation scientifique établie

1 juillet 20191 juillet 2019 Grégoire Le Roy 352 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, documentation scientifique, Jurisprudence

CAA de Douai, n°17DA00597, SAS Blispac, 07/03/2019 La cour administrative d’appel de Douai a eu à se prononcer sur l’éligibilité

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Activités avec des tiers

1 juillet 2019 Grégoire Le Roy 273 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, Jurisprudence, tiers

CAA de Versailles, n°17VE01553, SAS BIO-RAD FRANCE HOLDING, 22/11/2018 Une société avait conclu avec l’institut Pasteur une convention par laquelle

English version Subventions

[H2020] Report on the last Energy Info Days in Brussels

28 juin 201928 juin 2019 Alicia Magnanon 314 Views Aucun commentaire brussels, calls, EASME, energy info days, EU, grants, H2020, INEA

The Energy Info Days is a three days event in Brussels, organized by the European Commission, INEA, and EASME. The

← Précédent