[HEU] Ebauche de trame pour les projets candidats à Horizon Europe
les appels à projets ne sont pas encore publiés, mais quelques éléments sont accessibles. Après H2020 sur la période 2014-2020,
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Publication du « draft » du modèle de contrat de subvention Horizon Europe & Euratom
Un document de 122pages, contre 846 pour l’ H2020 Annotated Model Grant Agreement: V5.2 du 26.06.2019 Ce document montre l’éventail
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Appel à manifestations d’intérêt quant aux opportunités offertes par l’hydrogène sur les aéroports franciliens
Les candidatures seront ouvertes jusqu’au 19 mars 2021 Cet Appel à manifestations d’intérêt (AMI) proposé par La Région Île-de-France, Choose
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[Subvention] Quels financements publics pour les technologies hydrogène ?
Depuis juillet 2020 et la publication de la stratégie UE pour l’hydrogène, cette technologie a été encore un peu plus
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[CIR] Crédit Impôt Recherche – comparaison des formulaires déclaratifs 2020 par rapport à 2019
L’Administration fiscale a récemment publié les formulaires CERFA relatifs au Crédit Impôt Recherche sur son site [1]. Quelles sont les
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[CIR] le crédit impôt recherche, levier toujours aussi séduisant pour les entreprises françaises – présentation et analyse des statistiques provisoires pour le CIR 2018
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié mi-décembre 2020 les statistiques du crédit
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[Etude] La Commission européenne publie le tableau de bord des entreprises qui investissent le plus en R&D
Les dépenses 2019 de 2500 entreprises ou groupes d’entreprises sont passées au crible Les auteurs précisent que leur étude porte
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[Jurisprudence CIR] Mise à disposition de personnel
Des arrêts qui éclairent sur les modalités de contractualisation et de facturation entre deux sociétés se prêtant du personnel Si
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[CIR] Projet de loi de finance 2021 – Publication au Journal Officiel
La loi de finances 2021 a été publiée mercredi 30 décembre au JO. Pas de surprise concernant le CIR, dont
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[CIR] Amélioration du fonctionnement du comité consultatif du CIR
Un décret tout récent n° 2021-2 du 4 janvier 2021 est venu modifier les modalités d’échanges d’informations entre administrations chargées
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