Innovation Insights – Le blog Management et Financement de l'Innovation du cabinet Wavestone

Crédit Impôt Recherche

[Agenda] Matinale CIR Wavestone – CMS Francis Lefebvre

15 janvier 2019 Grégoire Le Roy Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, matinale

Alors que le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié son Guide sur le

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CIR : Les formulaires déclaratifs du CIR 2018 sont disponibles

15 janvier 2019 Grégoire Le Roy Aucun commentaire 2019, administratif, CIR, Crédit d’impôt recherche, formulaire, loi de finances 2019

L’administration a mis en ligne le 14 janvier les formulaires déclaratifs pour le CIR 2018. Ces formulaires sont disponibles ici.

Innovation Subventions

Europe : publication du rapport phare sur l’Intelligence Artificielle

11 janvier 201911 janvier 2019 AlexandreBéguin 2 Commentaires IA, intelligence artificielle

Un rapport sur l’IA préparé par le Centre Commun de Recherche (Joint Research Centre) Ce rapport est téléchargeable ici. Après un

Subventions

[Horizon 2020] La CE publie un guide sur l’éthique et la protection des données

11 janvier 201911 janvier 2019 AlexandreBéguin Aucun commentaire éthics, éthique, guide, H2020, Horizon 2020, horizon europe

Un document à utiliser pour le montage de vos projets Horizon 2020 Ce guide est téléchargeable ici. Pour rappel, pour

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[CIR] Adoption de la loi de finances 2019

10 janvier 2019 Grégoire Le Roy Aucun commentaire adoption, CIR, Crédit d’impôt recherche, loi de finances 2019

Plusieurs mesures concernent le CIR. En voici un aperçu. Parue au Journal Officiel le 30 décembre, la loi de finances

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[CIR 2019] Extension du champ de la réduction générale des cotisations patronales en deux temps

19 décembre 2018 Francois Le Stang Aucun commentaire

Finalement, la réduction générale de cotisations patronales est étendue aux cotisations de retraite complémentaire à compter du 1er janvier 2019

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019 – baisse des charges patronales

19 décembre 201815 janvier 2019 Francois Le Stang Aucun commentaire rojet de loi de financement de la sécurité sociale

La réduction générale de cotisations patronales est étendue aux cotisations de retraite complémentaire à compter du 1er janvier 2019 et aux

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Discussions du PLF 2019 au Sénat : les amendements CIR adoptés ou supprimés

19 décembre 201819 décembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire 2019, CIR, PLF, projet de loi de finances, Sénat

Lors des discussions du projet de loi de finances (PLF) 2019 par les sénateurs, plusieurs amendements ont été passés en

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[CIR] Rapport sénatorial sur la Recherche et l’Enseignement Supérieur

11 décembre 201819 décembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, rapport sénatorial

Dans ce rapport qui a pour cadre Projet de loi de finances 2019, les rédacteurs abordent le coût du CIR

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[CIR] Jeunes docteurs et licenciement : bénéfice de l’avantage pour l’entreprise qui le réembauche, sous condition

11 décembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire embauche, Fiscalité, jeunes docteur, licenciement

Dans la mise à jour du 5 décembre 2018, l’administration fiscale donne une précision quant à l’éligibilité d’un « jeune docteur »

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