Innovation Insights – Le blog Management et Financement de l'Innovation du cabinet Wavestone

[Crédit Impôt Recherche] Révision à la baisse des frais de fonctionnement

15 juillet 2019 Grégoire Le Roy 106 Views Aucun commentaire 2021, CIR, Crédit d’impôt recherche, Fiscalité, frais de fonctionnement

Dans le cadre du débat d’orientation sur les finances publiques durant lequel ont été exposées les pistes retenues pour réaliser

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Procédures : réclamation contentieuse, cession de créance CIR, restitution de documents…

1 juillet 20191 juillet 2019 Grégoire Le Roy 130 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, crédit impôt innovation, Jurisprudence

CAA de Paris, n°17PA00694, sté.MCR Télécommunications, 29/11/2018 L’article R*198-10 du livre des procédures fiscales prévoit que, dans le cas d’une

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[Jurisprudence CIR] CIR textile

1 juillet 2019 Grégoire Le Roy 95 Views Aucun commentaire

CAA de Paris, n°18PA00595, sté.Vénus Création, 21/11/2018 La cour rappelle que le bénéfice du crédit d’impôt est ouvert aux entreprises

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[Jurisprudence CIR] Eligibilité de travaux au CIR et consistance de la documentation scientifique établie

1 juillet 20191 juillet 2019 Grégoire Le Roy 120 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, documentation scientifique, Jurisprudence

CAA de Douai, n°17DA00597, SAS Blispac, 07/03/2019 La cour administrative d’appel de Douai a eu à se prononcer sur l’éligibilité

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Activités avec des tiers

1 juillet 2019 Grégoire Le Roy 72 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, Jurisprudence, tiers

CAA de Versailles, n°17VE01553, SAS BIO-RAD FRANCE HOLDING, 22/11/2018 Une société avait conclu avec l’institut Pasteur une convention par laquelle

English version Subventions

[H2020] Report on the last Energy Info Days in Brussels

28 juin 201928 juin 2019 Alicia Magnanon 173 Views Aucun commentaire brussels, calls, EASME, energy info days, EU, grants, H2020, INEA

The Energy Info Days is a three days event in Brussels, organized by the European Commission, INEA, and EASME. The

Subventions

[Subventions] Energie, TIC, Transports/mobilité et sécurité : présentations et retours sur la journée d’information sur les prochains appels à projets du programme Horizon 2020

27 juin 201927 juin 2019 AlexandreBéguin 163 Views Aucun commentaire appel à projets, énergie, europe, H2020, Horizon 2020, Sécurité, subventions, TIC

Le 20 juin dernier, l’Alliance Smart Energy French Clusters (SEFC) organisait une journée d’information sur les appels du programme européenne

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[Fiscalité de la R&D] Aménagements du CIR : des universitaires font des propositions

27 juin 201926 juin 2019 Grégoire Le Roy 176 Views Aucun commentaire Assemblée, CIR, Crédit d’impôt recherche

Dans deux articles du 24 et du 26 juin, Les Echos ont rappelé que le CIR devrait être épargné dans

Subventions

[Subvention] Région PACA : un appel à projets pour accompagner l’essor des territoires intelligents

26 juin 2019 AlexandreBéguin 172 Views Aucun commentaire appel à projets, FEDER, PACA, smart région, territoires intelligents

La Région PACA vient de publier un appel à projets FEDER, c’est à dire financé via son enveloppe de fonds

Crédit Impôt Recherche

[CIR] Etude EDHEC : quel rendement du CIR pour les entreprises ?

26 juin 201926 juin 2019 Thibault Colomb 166 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, étude EDHEC

Aujourd’hui le Crédit Impôt Recherche (CIR) représente pour l’état un budget de plus de 6 milliards d’euros, ce qui pose

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