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Mois : janvier 2021

CIR 

[CIR] Crédit Impôt Recherche – comparaison des formulaires déclaratifs 2020 par rapport à 2019

28 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

L’Administration fiscale a récemment publié les formulaires CERFA relatifs au Crédit Impôt Recherche sur son site [1]. Quelles sont les

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CIR 

[CIR] le crédit impôt recherche, levier toujours aussi séduisant pour les entreprises françaises – présentation et analyse des statistiques provisoires pour le CIR 2018

19 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, étude, statistiques

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié mi-décembre 2020 les statistiques du crédit

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Innovation 

[Etude] La Commission européenne publie le tableau de bord des entreprises qui investissent le plus en R&D

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy classement, Commission européenne, étude, R&D

Les dépenses 2019 de 2500 entreprises ou groupes d’entreprises sont passées au crible Les auteurs précisent que leur étude porte

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CIR 

[Jurisprudence CIR] Mise à disposition de personnel

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

Des arrêts qui éclairent sur les modalités de contractualisation et de facturation entre deux sociétés se prêtant du personnel Si

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CIR 

[CIR] Projet de loi de finance 2021 – Publication au Journal Officiel

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy loi de finances 2020, Projet de loi de finance 2021

La loi de finances 2021 a été publiée mercredi 30 décembre au JO. Pas de surprise concernant le CIR, dont

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CIR 

[CIR] Amélioration du fonctionnement du comité consultatif du CIR

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

Un décret tout récent n° 2021-2 du 4 janvier 2021 est venu modifier les modalités d’échanges d’informations entre administrations chargées

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CIR 

[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France toujours aussi attractive mais fragilisée

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche

L’Association Nationale Recherche Technologie (ANRT) a pris pour habitude de publier avant les fêtes son étude annuelle internationale de comparaison

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  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

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