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CIR 

Projet de loi Industrie Verte : le verdissement du CIR abandonné mais d’autres mesures à l’étude

7 avril 20236 avril 2023 Grégoire Leroy CIR, décarbonation, Industrie Verte, mesri, projet de loi

Les pilotes de ce projet de loi ont communiqué le 3 avril sur les pistes à l’étude pour accompagner l’industrie

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CIR Subventions 

Le Ministère de la recherche (MESRI) repousse la date de remise des dossiers d’agrément CIR

20 mars 202320 mars 2023 Grégoire Leroy Agrément, CIR, démarche, mesri, subvention

Le ministère vient de communiquer sur ce nouveau délai laissé aux sociétés désireuses d’obtenir l’agrément. Initialement prévu pour le 31

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CIR 

Revirements sur les agréments CIR

14 mars 202314 mars 2023 Grégoire Leroy Agrément, assemblée nationale, CIR, Décret, mesri, R&D

Une question d’un député au Gouvernement a récemment mis la lumière sur une incohérence dans le paysage du crédit impôt

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CIR Subventions 

Le CESE recommande l’accroissement de l’investissement en R&D national

10 janvier 202322 février 2023 Florian Cattez CESE, CIR, classement, CNEPI, DIRD, DIRDA, DIRDE, France, innovation, INSEE, investissement, mesri, OCDE, R&D, subventions

Le CESE (Conseil Économique, Social et Environnemental) constate un manque de dynamisme au sein de l’innovation en France. Comment retrouver

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CIR 

Les premiers constats pour le CIR 2020

7 novembre 2022 Valentin VIALETTES CIC, CII, CIR, créance, mesri, recherche

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a rendu public en octobre les données provisoires

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CIR 

CIR : la CAA de Paris valide l’éligibilité au CIR de sous-traitants en régie

22 juillet 202222 juillet 2022 Grégoire Leroy CAA, CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri, R&D, sous-traitance

La sous-traitance en régie est régulièrement l’objet de remises en cause de la part de l’administration ou du MESRI, dont

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CIR Subventions 

CICO : le MESRI donne des précisions sur le process d’agrément des ORDC

21 juillet 202221 juillet 2022 Grégoire Leroy cico, CIR, mesri, ordc

Dans la foulée du décret publié vendredi, le MESRI ne perd pas de temps et communique sur la procédure à suivre

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CIR 

Publication du décret sur le CICO

18 juillet 202218 juillet 2022 Grégoire Leroy cico, CIR, Commission européenne, crédit impôt recherche, Décret, innovation, mesri, ordc, R&D, recherche

Le décret n° 2022-1006 encadrant le crédit d’impôt pour la recherche collaborative est enfin paru au Journal officiel du 15 juillet 2022.

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Subventions 

En 2020, les dépenses intérieures de R&D des entreprises françaises diminuent de 2,5%

7 juillet 20227 juillet 2022 Laura Dupuy aéronautique, automobile, COVID-19, DIRDE, mesri, pharmaceutique, R&D, recherche, spatial

Les dépenses intérieures de R&D des entreprises françaises évoluent de +2,2 % en 2019 à -2,5 % en 2020, une

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Innovation Subventions 

L’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en France (EESRI)

9 juin 20229 juin 2022 Mariama Ndour COVID-19, DIRDA, DIRDE, éducation, EESRI, enseignement supérieur, France, France 2030, mesri, numérique, Parcoursup, R&D, rapport

La dernière édition de l’EESRI dresse un bilan honorable de l’enseignement supérieur en France et de la R&D qui sont

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