[Hydrogène] Ouverture des premières enchères de la Banque européenne de l’hydrogène
La Commission européenne a lancé, ce 23 novembre 2023, un appel d’offre pour la production d’hydrogène renouvelable dans le cadre
Lire la suiteLa Commission européenne a lancé, ce 23 novembre 2023, un appel d’offre pour la production d’hydrogène renouvelable dans le cadre
Lire la suiteLa Commission européenne a lancé, ce 23 novembre 2023, le quatrième appel à projets pour accélérer le développement de technologies
Lire la suiteLe crédit d’impôt innovation (CII), dispositif introduit en 2013, commence à faire l’objet de jurisprudence. La CAA de Paris a en effet rendu le 08 novembre 2023 un arrêt sur le dispositif, qui permet d’en préciser plusieurs aspects dans la mesure où il aborde tant des questions de procédure que des sujets de d’éligibilité des projets et des dépenses.
Lire la suiteNeuf mois après la sortie du guide 2022, le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a publié son guide 2023. Peu de changements majeurs, le MESR a notamment inséré des passages qu’il avait mis en ligne ces derniers mois sur son site et poursuit dans ses demandes de plus en plus détaillées et précises.
Lire la suiteLa seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (PLF 2024) qui a été adoptée sans vote à l’Assemblée nationale ne comporte pas de nouveautés pour le CIR. L’ensemble du texte tel qu’adopté maintient par conséquent le dispositif intact (la première partie épargnant déjà le CIR). Il revient à présent au Sénat de l’examiner.
Lire la suiteDans un arrêt Biosynex du 19 octobre 2023, la Cour administrative d’appel de Nancy se prononce sur l’éligibilité de dotations aux amortissements dont la valorisation au titre du CIR par une société est contestée par l’administration fiscale. La Cour rejette leur éligibilité en jugeant qu’elles ne constituent pas des immobilisations pour lesquelles la société pouvait procéder à des dotations aux amortissements, ce qui est l’occasion de revenir sur leur définition et les critères à remplir pour entrer dans ce champ.
Lire la suiteC’est le résultat d’une étude IPSOS réalisée en 2021 à la demande de la Commission Européenne. Plus de 25 000
Lire la suiteLa première partie du texte sur lequel le gouvernement a engagé sa responsabilité devant l’Assemblée nationale, après son recours au 49.3 mercredi 18 octobre, ne porte aucune disposition modifiant le CIR. Il pourrait cependant revenir au cœur des discussions lors de l’examen de la seconde partie du texte, consacrée aux dépenses, à partir du 24 octobre.
Lire la suiteL’évolution de la recherche et de l’innovation est un enjeu de taille. Elle impact l’économie la science et l’aspect sociale d’un pays.
Lire la suiteLe projet de loi de finances pour 2024 prévoit d’investir 468 millions d’euros supplémentaires dans la recherche, s’inscrivant dans la continuité de la Loi de Programmation de la Recherche.
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