Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

contrôles fiscaux

CIR 

[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR

26 avril 20227 juillet 2022 Grégoire Leroy CIR, CNEPI, contrôles fiscaux, innovation, PME

Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,

Lire la suite
CIR 

[CIR] Les recettes tirées des contrôles fiscaux en forte hausse !

7 juillet 20207 juillet 2020 Maryline Meilland CIR, contrôles fiscaux, crédit impôt recherche

11 milliards d’euros*. Ce sont les recettes effectivement recouvrées issues des contrôles fiscaux en 2019. Un record pour la France,

Lire la suite

Articles récents

  • Nouveautés du Guide CIR 2022
  • Crédit d’impôt en faveur de la recherche : ce qui change dans la déclaration 2022 publiée fin janvier par l’administration
  • Publication de la loi de finances 2023
  • Le CESE recommande l’accroissement de l’investissement en R&D national
  • Titres de propriété intellectuelle : La demande bat les records malgré la crise COVID-19

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

Agrément appels à projets appel à projets automobile bpifrance brevets cico CII CIR classement Commission européenne COVID-19 crédit impôt recherche Décret environnement europe financement France France 2030 France Relance horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI INSEE investissement JEI jurisprudence Jurisprudence CIR mesri numérique partenariats PME projet de loi de finance 2023 R&D rapport recherche start-ups statistiques subvention subventions transports UE étude
Copyright © 2023 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.