L’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en France (EESRI)
La dernière édition de l’EESRI dresse un bilan honorable de l’enseignement supérieur en France et de la R&D qui sont
Lire la suite
mesri
Jurisprudence CIR : Eligibilité de projets au crédit impôt innovation (CII)
Nécessité de bien démontrer la supériorité de son produit Plusieurs projets présentés par la société au CIR ou au CII
Lire la suite
Jurisprudence CIR : Les juges ordonnent une expertise du MESRI pour des projets CIR remontés tardivement par la société
Les juges s’estiment donc non compétents pour juger de l’éligibilité de ces projets. Une agence d’architecture a conduit des projets
Lire la suite
Initiatives des agences de financement public Européennes et nationales en réponse à l’agression militaire russe contre l’Ukraine
Mise en place de mesures de soutien aux chercheurs ukrainiens et de de résilience économique et sociale. Le 3 mars
Lire la suite
[Feuille de route] Le développement des infrastructures de recherche (IR)
Les infrastructures de recherche (IR) constituent des moteurs et vecteurs de savoirs et d’innovation, essentielles dans l’accompagnement des grandes transitions.
Lire la suite
[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet
Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement
Lire la suite
[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche
La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules
Lire la suite
[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide
Lire la suite
CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR
Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit
Lire la suite