CIR – Innovation Insights

[CIR] La Chine renforce son mécanisme de Super Déduction pour les dépenses de R&D

26 avril 2022 Jing Lu Chine, CIR, crédit impôt recherche, financement

La Chine augmente la super déduction R&D pour les PME. Les dépenses de recherche fondamentale de la Chine atteignent 6,09

CIR

[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR

26 avril 202226 avril 2022 Grégoire Leroy CIR, CNEPI, contrôles fiscaux, innovation, PME

Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,

CIR

[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet

26 avril 202226 avril 2022 Isabelle MOTTA CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement

CIR

[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel

26 avril 202216 mai 2022 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent

CIR Subventions

Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat

26 avril 202226 avril 2022 Ghislaine Rmili CIR, innovation, Réforme, subvention

Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est

CIR Subventions

[Élections 2022] Programmes présidentiels et mesures autour de la R&D et l’innovation

8 avril 202212 avril 2022 Valentin VIALETTES CIR, présidentielles, R&D, subventions

À quelques jours de l’élection présidentielle française, il est intéressant de se concentrer sur les volontés de chaque candidat concernant

CIR Innovation

[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France attractive mais fragilisée

18 janvier 202218 janvier 2022 Margaux IDERNE ANRT, coût du chercheur, ESR, étude

Dans sa 11e édition de la Comparaison internationale du cours du chercheur, l’Association Nationale de Recherche Technologique (ANRT) met en

CIR

[CIR] Publication des formulaires déclaratifs du Millésime CIR 2021

18 janvier 202218 janvier 2022 Stefan GUDMUNDSSON CIR, formulaires déclaratifs

Les formulaires déclaratifs du CIR et leur notice pour le Millésime CIR 2021 sont parus mi-janvier. Dans cet article, nous

CIR

[Publication] Analyse du CIR 2018 par régions

11 janvier 202220 janvier 2022 Grégoire Leroy

Le MESRI a publié en novembre une analyse du CIR 2018 par régions. Sont présentés pour le CIR et le

CIR Innovation

[Fiscalité de l’innovation] Quel impact du statut JEI (Jeunes Entreprises Innovantes) sur l’emploi des entreprises utilisant ce dispositif ?

7 janvier 20227 janvier 2022 Clement Comier JEI, Jeune entreprise innovante

Des allègements sociaux et fiscaux pour les « jeunes entreprises innovantes (JEI) » Les entreprises nouvellement créées sont souvent perçues

← Précédent