CIR – Innovation Insights

[CIR] Etude EDHEC : quel rendement du CIR pour les entreprises ?

26 juin 201926 juin 2019 Thibault Colomb 47 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, étude EDHEC

Aujourd’hui le Crédit Impôt Recherche (CIR) représente pour l’état un budget de plus de 6 milliards d’euros, ce qui pose

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[Jurisprudence CIR] Activité avec des tiers

25 juin 2019 Grégoire Le Roy 45 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, Jurisprudence

Notre retour sur les dernières jurisprudences concernant le crédit impôt recherche, cette fois pour ce qui concerne la valorisation d’activités

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[Jurisprudence CIR] Temps R&D et qualification du personnel

24 juin 201924 juin 2019 Grégoire Le Roy 65 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, Jurisprudence

CAA de Douai, n° 17DA01520-17DA01793, SAS Tôles perforées de la Sambre, 13/11/2018 Les juges précisent que via la timesheet produite

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[Jurisprudence CIR] Possibilité pour les associations de bénéficier du Crédit Impôt Recherche

21 juin 2019 Grégoire Le Roy 90 Views Aucun commentaire association, CIR, Crédit d’impôt recherche, Jurisprudence

CAA de Bordeaux, n°16BX03243, 15/11/2018, Association SADIR L’affaire qu’a eu à juger la CAA de Bordeaux concerne la possibilité pour

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[CIR] L’attractivité de la France pour l’investissement R&D fait l’objet d’un reportage sur France 2

5 juin 20195 juin 2019 AlexandreBéguin 53 Views Aucun commentaire Attractivité internationale, CIR, Crédit d’impôt recherche, innovation

Le crédit impôt recherche était à l’honneur du JT de 20h du 04 juin dernier sur France 2. Pour voir

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[Infographie] Etudes de la CNEPI : quel est l’impact du CIR ?

25 avril 201925 avril 2019 Cécile Istvan 61 Views Aucun commentaire CIR, CNEPI, Etude, impact, infographie

En mars 2019, la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation (CNEPI) a publié les résultats d’une première étape d’évaluation du

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Annexe A-1-SD à la déclaration CIR : retour en arrière de l’administration fiscale

24 avril 2019 Francois Le Stang 22 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche

Un communiqué de la DGFIP du 15 mars 2019 revient sur l’obligation de déclarer l’état annexe à la déclaration de

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Vous souhaitez déposer une demande d’agrément CIR ? C’est maintenant !

24 avril 201924 avril 2019 Marine Perraud 15 Views Aucun commentaire agrément, CIR, déposer, soustraitant

Quand devez-vous déposer votre demande ? S’il s’agit de votre première demande d’agrément, votre dossier doit être transmis au ministère chargé

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[CIR] Obligation pour certaines entreprises de déposer une déclaration complémentaire à la déclaration CIR

22 mars 2019 Francois Le Stang 22 Views Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche

Seules les entreprises dont les dépenses de recherche excèdent 2 M € sont concernées. On rappelle l’article 151 de la

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CIR : Les formulaires déclaratifs du CIR 2018 sont disponibles

15 janvier 2019 Grégoire Le Roy 26 Views Aucun commentaire 2019, administratif, CIR, Crédit d’impôt recherche, formulaire, loi de finances 2019

L’administration a mis en ligne le 14 janvier les formulaires déclaratifs pour le CIR 2018. Ces formulaires sont disponibles ici.

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