CIR – Innovation Insights

Crédit Impôt Recherche

[CIR] Rapport sénatorial sur la Recherche et l’Enseignement Supérieur

11 décembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, rapport sénatorial

Dans ce rapport qui a pour cadre Projet de loi de finances 2019, les rédacteurs abordent le coût du CIR

Crédit Impôt Recherche

[Crédit Impôt Recherche] L’ANRT publie sa comparaison 2018 sur le cours du chercheur

4 décembre 2018 Benjamin Haas Aucun commentaire ANRT, CIR, Crédit d’impôt recherche, Etude

Le panel ANRT, soit 13 groupes internationaux effectuant une partie de leur R&D en France, conforte l’attractivité de la France

Événement

[Evénement] Retour sur la Matinale Wavestone Industrie Pharmaceutique et CIR

4 décembre 20185 décembre 2018 Benjamin Haas Aucun commentaire CIR, Crédit d’impôt recherche, pharma, santé

Le 27 Novembre 2018 s’est tenue au Club St-James une matinée d’échange entre Wavestone et plusieurs acteurs de l’Industrie Pharmaceutique

Crédit Impôt Recherche

Projet de loi de finances 2019 et Projet de loi de finances pour la sécurité sociale 2019 : un seul amendement CIR voté

8 novembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire Amendements, CIR, loi de finances 2019, PLF

Alors que se poursuivent les débats parlementaires sur l’adoption du PLF 2019 et du PLFSS 2019, nous vous proposons ci-dessous

Non classé

[CIR] Arrêts de la cour administrative d’appel de Bordeaux – immobilisation de frais de licences, sous-traitance en cascade, et personnel

5 novembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire Arrêts, CIR, cour administrative d’appel, immobilisation de frais de licences, sous-traitance

La CAA de Bordeaux a eu à juger de plusieurs sujets d’intérêt : Eligibilité de licences logicielles La société requérante avait

Crédit Impôt Recherche

[CIR] Retour sur l’intervention du Président Directeur Général du groupe Thales au dernier Club Les Echos

16 octobre 2018 Francois Le Stang Aucun commentaire CIR, Club Les Echos, Patrice Caine, Thales

Patrice Caine, Président Directeur Général du groupe Thales, était l’invité du Club Les Echos en partenariat avec Wavestone, Favart et

Crédit Impôt Recherche Subventions

CIR et prix de transfert : le Conseil d’Etat s’est prononcé sur le pourvoi relatif à l’arrêt Philips France

25 septembre 201825 septembre 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire CIR, Jurisprudence

Le Conseil d’Etat a rendu sa décision sur le pourvoi relatif à l’arrêt de la Cour administrative d’appel (CAA) de

Crédit Impôt Recherche

Harmonisation fiscale européenne et CIR : quelques points clés

3 septembre 20184 septembre 2018 Francois Le Stang Aucun commentaire ACCIS, ACIS, CIR, Crédit d’impôt recherche

Faut-il craindre pour le Crédit Impôt Recherche (CIR) dans le contexte de l’harmonisation fiscale européenne et, plus particulièrement, de la

Crédit Impôt Recherche

[CIR] Le MESRI publie son guide 2018 du crédit impôt recherche

31 août 20185 septembre 2018 Aurélie Robert Aucun commentaire CIR, contrôle, Crédit d’impôt recherche, guide, MESRI, Ministère de l'Enseignement supérieur, recherche

Depuis plusieurs mois, nous nous étonnions de ne pas avoir vu paraitre le guide du MESRI pour le crédit d’impôt

Crédit Impôt Recherche

[Jurisprudence CIR] Eligibilité de travaux menés conjointement avec d’autres sociétés

27 août 2018 Grégoire Le Roy Aucun commentaire CIR, éligibilité, Jurisprudence

Une société qui exerce une activité de conseil en stratégie et organisation a obtenu l’annulation du jugement du tribunal qui

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