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[CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude

23 mai 202523 mai 2025 Ayrton Leroy ANRT, CIR

L’ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie) met en avant le rôle déterminant du CIR pour maintenir

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[Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 

22 mai 202522 mai 2025 Alexandre Béguin CIR, crédit impôt recherche, Matinale, Wavestone

Le prochain séminaire sur la fiscalité du financement de l’innovation aura lieu le mardi 17 juin 2025 à partir de

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[CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques

21 mai 2025 Eugenie Martinez-Lonne administration, CIR, contrôle fiscal, Sénat

Le 12 mars 2025, la Direction générale des Finances publiques a été auditionnée au Sénat, alors que la commission d’enquête

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[CIR] Nouveaux Modèles de Rescrit Crédit d’Impôt Recherche

28 mars 2025 Eugenie Martinez-Lonne CIR, crédit impôt recherche, Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Rescrit

Le Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), afin d’accompagner au mieux les entreprises désireuses de connaître

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[CIR] L’usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal

4 mars 20254 mars 2025 Eugenie Martinez-Lonne CIR, contrôle fiscal, data mining, Donnée, fraude fiscale, ia, Intelligence artificielle, modernisation

Face à un manque à gagner estimé entre 80 et 100 milliards d’euros de recettes fiscales par l’Attac (Association pour

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[CIR] La Cour des Comptes recommande une adaptation du CIR au bénéfice des agriculteurs innovants

28 février 202528 février 2025 Eugenie Martinez-Lonne Agriculture, CIR, cour des comptes, innovation

La Cour des Comptes a publié un rapport ce mardi 25 février évaluant la politique d’innovation française en matière agricole.

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CIR 

CIR et CII : Publication de la loi de finances 2025 au journal officiel

19 février 202519 février 2025 Grégoire Leroy CII, CIR, crédit impôt recherche, loi de finance

La date était attendue plus que le contenu qui n’a pas bougé par rapport au texte adopté en commission mixte

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CIR 

CIR et loi de finances 2025 : quel a été l’objet des discussions sur le CIR durant la commission mixte paritaire ?

7 février 20257 février 2025 Grégoire Leroy CIR, loi de finances 2025

Le compte-rendu des échanges qui ont eu lieu le 30 et 31 janvier 2025, publié par l’Assemblée Nationale, permet d’en

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CIR 

[PLF 2025] Le Sénat vote pour une réduction de l’assiette du CIR et prolonge le CII

30 janvier 202530 janvier 2025 Grégoire Leroy CII, CIR, crédit impôt recherche, PLF 2025, Sénat

Le projet de loi de finances pour 2025 adopté le 23 janvier 2025 en séance publique au Sénat comporte des

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CIR Subventions 

Publication des formulaires Cerfa CIR CII CICO pour les dépenses 2024

15 janvier 202515 janvier 2025 Grégoire Leroy CERFA, cico, CII, CIR

L’administration a mis en ligne les formulaires déclaratifs pour les CIR, CII, CICO 2024 (millésime 2025). Pas de changement par

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