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Nouveautés du Guide CIR 2022

3 février 20233 février 2023 Grégoire Leroy 2022, Agrément, cico, CII, CIR, guide cir, innovation, JEI, JEU, R&D, recherche, subventions

Après avoir publié le 12 décembre 2022 une version partielle du guide CIR, le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la

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CIR 

Les premiers constats pour le CIR 2020

7 novembre 2022 Valentin VIALETTES CIC, CII, CIR, créance, mesri, recherche

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a rendu public en octobre les données provisoires

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CIR 

Jurisprudence CIR : Eligibilité de projets au crédit impôt innovation (CII)

19 mai 202220 mai 2022 Grégoire Leroy CII, CIR, CIR; CII;, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Nécessité de bien démontrer la supériorité de son produit Plusieurs projets présentés par la société au CIR ou au CII

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CIR 

[CIR et CII] Une efficacité des dispositifs contestée en comparaison avec les résultats de l’Allemagne sur la RDI sans ce type d’incitations

15 juillet 202115 juillet 2021 Amaury LE LEVREUR-BARTON CII, CIR, étude

L’IREF (Institut de Recherches Économiques et Fiscales), un think tank libéral, a récemment publié un bilan du crédit impôt recherche

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