Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

JEI

CIR Subventions 

Nouveautés du Guide CIR 2022

3 février 20233 février 2023 Grégoire Leroy 2022, Agrément, cico, CII, CIR, guide cir, innovation, JEI, JEU, R&D, recherche, subventions

Après avoir publié le 12 décembre 2022 une version partielle du guide CIR, le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la

Lire la suite
CIR Innovation 

[Fiscalité de l’innovation] Quel impact du statut JEI (Jeunes Entreprises Innovantes) sur l’emploi des entreprises utilisant ce dispositif ?

7 janvier 20227 janvier 2022 Clement Comier JEI, Jeune entreprise innovante

Des allègements sociaux et fiscaux pour les « jeunes entreprises innovantes (JEI) » Les entreprises nouvellement créées sont souvent perçues

Lire la suite
Innovation 

[Rapport INSEE et DGE] Le dispositif JEI permettrait d’augmenter l’emploi salarié en R&D.

10 juin 202110 juin 2021 Marie-Alpais de Vulpillieres DGE, INSEE, JEI, rapport

Le statut JEI, Jeune Entreprise Innovante, créé en 2004, s’adresse à des PME indépendantes de moins de 8 ans qui

Lire la suite

Articles récents

  • Le projet de loi de finances pour 2024 prévoit la création d’un crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV)
  • [Jurisprudence CIR] Des rapports d’expertise demandés par la société requérante parviennent à remettre en cause les conclusions de l’expert du MESRI
  • [Jurisprudence CIR] Déduction de la totalité d’une subvention publique de l’assiette du CIR même si toutes les dépenses financées ne sont pas éligibles
  • Budget vert – Le rapport d’information sur l’application de la loi fiscale recommande une cotation plus précise de l’impact environnemental du CIR
  • Le verdissement du CIR à nouveau envisagé par le groupe Renaissance en vue de la préparation du budget pour 2024

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément assemblée nationale bpifrance brevet brevets cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche DIRDE Décret environnement europe financement France France 2030 France Relance horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI INSEE investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finance 2023 R&D rapport recherche start-ups statistiques stratégie subvention subventions technologie UE étude
Copyright © 2023 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.