[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche
La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules
Lire la suite
[Fiscalité de l’innovation] Les nouveautés instaurées par la loi de finances 2022
La loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création
Lire la suite
[CIR] Le MESRI communique sur la démarche d’agrément des prestataires publics
Très attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié la démarche d’agrément
Lire la suite
[CIR] Publication du guide CIR 2021
Le nouveau Guide CIR du MESRI est paru la semaine dernière. En attendant son analyse qui est en cours par
Lire la suite
Rapport de la Direction Générale du Trésor sur la réforme du CIR de 2008
Le CIR a été l’objet cet été d’études de la CNEPI et d’un groupe de travail de l’Assemblée Nationale, et
Lire la suite
Appels à projets pour la santé des citoyens Européens et notamment la lutte contre le cancer
Des opportunités via le programme EU4Health Alors que les premières proposition de projet ont été reçues via le programme Horizon
Lire la suite
[Etude] Indice mondial de l’innovation : la France à la porte du top 10
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a publié ce lundi 20 septembre 2021 l’Indice mondial de l’innovation (Global Innovation
Lire la suite
[Crédit impôt recherche] Mise à jour importante du BOFIP
L’administration fiscale a procédé à de nombreuses mises à jour de sa doctrine sur le CIR, le 13 juillet. Celles-ci
Lire la suite
[Horizon Europe] Une astuce pour la soumission sur le nouveau portail
Un « tips » pour ceux qui préparent actuellement des réponses à des appels à projets Horizon Europe
Lire la suite
[Crédit impôt recherche] Quel montant total pour le CIR 2019 ?
Selon des données estimées publiées par le Ministère de la recherche, la créance CIR pourrait atteindre 7 milliards d’euros en
Lire la suite