Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Mois : avril 2020

CIR 

[CIR] Report des échéances fiscales du mois de mai

29 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin CIR, crédit impôt recherche, fiscalité, liasse fiscale

Un communiqué de presse du Ministère de l’Action et des Comptes Publics a annoncé hier un report des échéances fiscales

Lire la suite
Non classé 

Chômage partiel et CIR : quel mode de calcul ?

23 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

A la mi-temps du confinement, 8,7 millions de salariés sont au chômage partiel. Ce chiffre pourrait rapidement atteindre les 10

Lire la suite
CIR 

[CIR] Impact économique du COVID-19 : comment le CIR sera-t-il touché ?

23 avril 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, COVID-19

Au-delà de l’impact humain, dramatique, le nouveau coronavirus va indubitablement entraîner une baisse prononcée de l’activité économique française du fait

Lire la suite
Subventions 

[Subvention] Retour sur le nouvel appel à projets européen du Programme LIFE

10 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin 2020, climat, compte rendu, environnement, infodays, programme LIFE, subvention

Compte-rendu des principales informations communiquées lors de la journée d’information LIFE du 7 avril dernier. Tendances : Le nombre de candidatures

Lire la suite
CIR 

[CIR] Frais refacturés liés aux brevets et crédit d’impôt recherche

10 avril 202021 juin 2024 Grégoire Leroy brevet, CIR, jurisprudence

« La cour administrative d’appel de Versailles (CAA Versailles 25 février 2020 n° 18VE02357) a jugé que pas plus la loi que

Lire la suite

Articles récents

  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.