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Mois : décembre 2020

CIR 

[Actu CIR] Sous-traitance à des organismes de recherche publics

22 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

L’article 8 du projet de loi de finances pour 2021 propose d’aligner le régime applicable aux opérations de recherche sous-traitées

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Subventions 

[Europe] Un atelier en ligne animé par Wavestone pour les entreprises qui participent à un projet Européen

4 décembre 202021 juin 2024 Nancy Deltimple

L’atelier est organisé par Auvergne Rhône-Alpes Entreprises et priorité sera donnée aux entreprises régionales. L’atelier dématérialisé aura lieu par GotoWebinar

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CIR 

[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures

4 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, guide, mesri

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide

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CIR 

[CIR] Publication du guide du crédit d’impôt recherche 2020

2 décembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’édition 2020 du guide du CIR vient d’être publiée et est disponible ici. Ce guide inclut : clarification de la

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  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

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