Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES
Subventions 

[Plan France Relance] Quelles mesures pour la R&D, l’innovation et les investissements des entreprises ?

10 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy France Relance

Le gouvernement a présenté, jeudi 3 septembre, son plan de relance économique post-COVID avec l’objectif de transformer l’économie en se

Lire la suite
Subventions 

[Europe] La Commission européenne invite les citoyens Européens à donner leur avis

3 septembre 202021 juin 2024 Nancy Deltimple

Quelles solutions, quelles priorités pour s’adapter au changement climatique, vaincre le cancer, des villes plus vertes et des océans et

Lire la suite
Subventions 

[Subvention] Un webinar pour apprendre à « développer son réseau et sa stratégie pour devenir partenaire dans un projet européen »

2 septembre 202021 juin 2024 Nancy Deltimple

Dans le cadre du dispositif « Ambition Région International : Participer à un projet européen« , Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises a proposé un atelier

Lire la suite
Subventions 

[Subvention] Dernière ligne droite pour candidater à l’appel à projets européen COFUND

31 août 202021 juin 2024 Maryline Meilland

COFUND permet de co-financer des programmes doctoraux ou des programmes dédiés aux chercheurs expérimentés. ? Nos 5 conseils pour booster

Lire la suite
CIR 

[CIR] Réformes fiscales en Grèce : augmentation du taux de la super déduction des dépenses de R&D

31 août 202021 juin 2024 Maryline Meilland

Le 29 juillet 2020, le gouvernement grec a adopté une nouvelle loi augmentant le taux de la super déduction pour

Lire la suite
Non classé 

[Etude] Quel impact du taux de CIR majoré dans les DOM

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

En 2015, afin d’enrayer la crise économique et un taux de chômage dans les DOM plus élevé qu’en métropole, le

Lire la suite
CIR 

[CIR] Les dernières jurisprudences

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dotations aux amortissements : éligibilité des matériels informatiques non essentiels mais liés à des biens utiles aux projets R&D Dans une

Lire la suite
Subventions 

[Subvention] Proposition de résolution Cadre financier pluriannuel (CFP) 2021-2027 et instrument de relance

31 juillet 202021 juin 2024 Alexandre Béguin 2020, COVID-19, FEDER, Plan de relance

Depuis 1988, l’UE prévoit des budgets à long terme appelés cadres financiers pluriannuels (CFP) afin de fournir un cadre stable

Lire la suite
Innovation 

[COVID-19] Quel rôle pour la R&D dans la stratégie de sortie de crise des entreprises françaises ?

29 juillet 202021 juin 2024 Paul-Arthur Lemoine aide, COVID-19, innovation, subvention

À la suite de la crise sanitaire du covid-19 qui s’est abattue sur le monde, c’est aujourd’hui une crise économique

Lire la suite
CIR 

[CIR] Activités sous-traitées nécessaires à un projet : le Conseil d’Etat tranche en faveur de leur éligibilité

24 juillet 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, soustraitance

C’est un arrêt d’importance rendu par le Conseil d’Etat ce 22 juillet (n°428127, FNAMS, 22/07/20). Alors que la cour administrative d’appel

Lire la suite
  • ← Précédent
  • Suivant →

Articles récents

  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.