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Subventions
8 avril 2021 Nancy Deltimple

[HEU] Ebauche de trame pour les projets candidats à Horizon Europe

les appels à projets ne sont pas encore publiés, mais quelques éléments sont accessibles. Après H2020 sur la période 2014-2020,

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Subventions
10 mars 2021 Nancy Deltimple

Publication du « draft » du modèle de contrat de subvention Horizon Europe & Euratom

Un document de 122pages, contre 846 pour l’ H2020 Annotated Model Grant Agreement: V5.2 du 26.06.2019 Ce document montre l’éventail

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Subventions
10 mars 2021 Nancy Deltimple

Appel à manifestations d’intérêt quant aux opportunités offertes par l’hydrogène sur les aéroports franciliens

Les candidatures seront ouvertes jusqu’au 19 mars 2021 Cet Appel à manifestations d’intérêt  (AMI) proposé par La Région Île-de-France, Choose

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Subventions
1 février 2021 Alexandre Béguin

[Subvention] Quels financements publics pour les technologies hydrogène ?

Depuis juillet 2020 et la publication de la stratégie UE pour l’hydrogène, cette technologie a été encore un peu plus

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CIR
28 janvier 2021 Grégoire Leroy

[CIR] Crédit Impôt Recherche – comparaison des formulaires déclaratifs 2020 par rapport à 2019

L’Administration fiscale a récemment publié les formulaires CERFA relatifs au Crédit Impôt Recherche sur son site [1]. Quelles sont les

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CIR
19 janvier 2021 Grégoire Leroy

[CIR] le crédit impôt recherche, levier toujours aussi séduisant pour les entreprises françaises – présentation et analyse des statistiques provisoires pour le CIR 2018

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié mi-décembre 2020 les statistiques du crédit

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Innovation
13 janvier 2021 Grégoire Leroy

[Etude] La Commission européenne publie le tableau de bord des entreprises qui investissent le plus en R&D

Les dépenses 2019 de 2500 entreprises ou groupes d’entreprises sont passées au crible Les auteurs précisent que leur étude porte

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CIR
13 janvier 2021 Grégoire Leroy

[Jurisprudence CIR] Mise à disposition de personnel

Des arrêts qui éclairent sur les modalités de contractualisation et de facturation entre deux sociétés se prêtant du personnel Si

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CIR
13 janvier 2021 Grégoire Leroy

[CIR] Projet de loi de finance 2021 – Publication au Journal Officiel

La loi de finances 2021 a été publiée mercredi 30 décembre au JO. Pas de surprise concernant le CIR, dont

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CIR
13 janvier 2021 Grégoire Leroy

[CIR] Amélioration du fonctionnement du comité consultatif du CIR

Un décret tout récent n° 2021-2 du 4 janvier 2021 est venu modifier les modalités d’échanges d’informations entre administrations chargées

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  • PLF 2027 : le CIR n’est pas touché, le C3IV serait renforcé, et un suramortissement de modernisation industriel créé
  • [Financements européens] Appel PCI-PMI 2026 : la porte d’entrée vers les futures infrastructures énergétiques stratégiques de l’Europe
  • [Rapport] Le Conseil d’Analyse Economique livre une note sur la lutte contre le décrochage de la productivité.
  • [Etude] L’ANRT publie un manifeste pour la politique recherche-innovation et propose plusieurs mesures pour le financement de l’innovation 

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