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CIR 

Publication du décret sur le CICO

18 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy cico, CIR, Commission européenne, crédit impôt recherche, Décret, innovation, mesri, ordc, R&D, recherche

Le décret n° 2022-1006 encadrant le crédit d’impôt pour la recherche collaborative est enfin paru au Journal officiel du 15 juillet 2022.

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Innovation 

Palmarès INPI 2021 : Safran sur la première marche, suivi de près par Stellantis

7 juillet 202221 juin 2024 Laura Dupuy automobile, brevets, classement, innovation, INPI, palmares, recherche, transports

Le palmarès 2021 des principaux déposants de demandes de brevets publié par l’INPI met en avant les entreprises qui investissent

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CIR Innovation 

Un rapport du Sénat préconise des modifications sur le CIR

15 juin 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, éducation, entrepreneuriat, France, industrie, innovation, PME, rapport, Sénat, stratégie, subventions

Le CIR pour les grands groupes est notamment visé par ces préconisations. Dans son rapport intitulé « Transformer l’essai de l’innovation

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Innovation 

Propriété intellectuelle : comment influencer la trajectoire de l’innovation pour répondre aux enjeux mondiaux de demain ?

9 juin 202221 juin 2024 Louis Partier 2022, COVID-19, croissance, environnement, industrie, innovation, numérique, OMPI, partenariats, R&D industrielle, rapport

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a publié un rapport intitulé « World Intellectual Property Report » portant sur l’influence de

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Innovation 

La France : un pays innovant mais « stable » en matière de dépôts de brevets

19 mai 202221 juin 2024 Mariama Ndour brevet, brevets, europe, innovation, INPI

L’Office européen des brevets (OEB) publie les chiffres et les tendances relatifs aux demandes de brevets déposés en 2021. La

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Innovation 

[Feuille de route] Le développement des infrastructures de recherche (IR)

26 avril 202221 juin 2024 Mariama Ndour innovation, mesri, rapport

Les infrastructures de recherche (IR) constituent des moteurs et vecteurs de savoirs et d’innovation, essentielles dans l’accompagnement des grandes transitions.

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CIR 

[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR

26 avril 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, CNEPI, contrôles fiscaux, innovation, PME

Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,

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Innovation 

[Etude] Progression de l’effort de recherche de la France en dix ans, mais plus faiblement que la moyenne européenne

26 avril 202221 juin 2024 Ghislaine Rmili étude, innovation, recherche, statistiques

Source Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, et de l’Innovation a publié en début d’année une note sur

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CIR Subventions 

Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat

26 avril 202221 juin 2024 Ghislaine Rmili CIR, innovation, Réforme, subvention

Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est

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Innovation 

[Innovation] La France sort du podium des « 100 innovateurs mondiaux », devancée pour la première fois par l’Allemagne

26 avril 202221 juin 2024 Ghislaine Rmili clarivate, classement, innovation

Source Chaque année, Clarivate propose le classement « Top 100 Global Innovators » établi autour de 4 critères: le nombre total de

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  • [CIR] le Tribunal Administratif de Montreuil juge que sont éligibles les attributions gratuites d’actions dans les dépenses de personnel

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