Jurisprudence CIR : éligibilité d’un projet au crédit impôt innovation
Les jugements relatifs au CII sont suffisamment rares pour les mentionner, celui-ci présentant un résultat d’autant plus surprenant. La société
Lire la suite
Auteur : Grégoire Leroy
[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR
Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,
Lire la suite
[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel
Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent
Lire la suite
[Publication] Analyse du CIR 2018 par régions
Le MESRI a publié en novembre une analyse du CIR 2018 par régions. Sont présentés pour le CIR et le
Lire la suite
[CIR] Le MESRI communique sur la démarche d’agrément des prestataires publics
Très attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié la démarche d’agrément
Lire la suite
[CIR] Publication du guide CIR 2021
Le nouveau Guide CIR du MESRI est paru la semaine dernière. En attendant son analyse qui est en cours par
Lire la suite
Rapport de la Direction Générale du Trésor sur la réforme du CIR de 2008
Le CIR a été l’objet cet été d’études de la CNEPI et d’un groupe de travail de l’Assemblée Nationale, et
Lire la suite
[Etude] Indice mondial de l’innovation : la France à la porte du top 10
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a publié ce lundi 20 septembre 2021 l’Indice mondial de l’innovation (Global Innovation
Lire la suite
[Crédit impôt recherche] Mise à jour importante du BOFIP
L’administration fiscale a procédé à de nombreuses mises à jour de sa doctrine sur le CIR, le 13 juillet. Celles-ci
Lire la suite
[Crédit impôt recherche] Quel montant total pour le CIR 2019 ?
Selon des données estimées publiées par le Ministère de la recherche, la créance CIR pourrait atteindre 7 milliards d’euros en
Lire la suite