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CIR Subventions 

Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat

26 avril 202221 juin 2024 Ghislaine Rmili CIR, innovation, Réforme, subvention

Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est

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Innovation 

Exemption d’effets d’aubaine par les dispositifs de soutien direct à la R&D

8 avril 202221 juin 2024 Ghislaine Rmili bpifrance, cifre, CIR, étude, investissement, subventions

S’inscrivant dans le cadre de la réglementation européenne sur les aides d’Etat, la Direction Générale des Entreprises (DGE), rattachée au

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CIR Subventions 

[Élections 2022] Programmes présidentiels et mesures autour de la R&D et l’innovation

8 avril 202221 juin 2024 Valentin VIALETTES CIR, présidentielles, R&D, subventions

À quelques jours de l’élection présidentielle française, il est intéressant de se concentrer sur les volontés de chaque candidat concernant

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CIR 

[CIR] Publication des formulaires déclaratifs du Millésime CIR 2021

18 janvier 202221 juin 2024 Stefan GUDMUNDSSON CIR, formulaires déclaratifs

Les formulaires déclaratifs du CIR et leur notice pour le Millésime CIR 2021 sont parus mi-janvier. Dans cet article, nous

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CIR 

[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche

7 janvier 202221 juin 2024 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, Eligibilité, guide 2021, mesri

La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules

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CIR 

[CIR] Le MESRI communique sur la démarche d’agrément des prestataires publics

4 janvier 202221 juin 2024 Grégoire Leroy 2022, Agrément, CIR, crédit impôt recherche

Très attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié  la démarche d’agrément

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CIR 

[CIR] Publication du guide CIR 2021

20 décembre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR

Le nouveau Guide CIR du MESRI est paru la semaine dernière. En attendant son analyse qui est en cours par

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CIR 

Rapport de la Direction Générale du Trésor sur la réforme du CIR de 2008

21 octobre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, Direction Générale du Trésor, Réforme

Le CIR a été l’objet cet été d’études de la CNEPI et d’un groupe de travail de l’Assemblée Nationale, et

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CIR 

[Crédit impôt recherche] Rapport sur le CIR à l’Assemblée Nationale

8 septembre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy 2021, assemblée, CIR, rapport

Un groupe de travail sur l’application des mesures fiscales souhaitant évaluer et réfléchir à la direction à donner au CIR,

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CIR 

[Décret CIR] Précisions sur l’agrément au CIR par les sociétés privées ou experts

15 juillet 202121 juin 2024 Grégoire Leroy Agrément, CIR, Décret

Un décret paru le 20 juin au Journal Officiel corrige une définition et apporte certaines précisions sur l’agrément au CIR

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