Passer au contenu

Innovation Insights

Accueil
À propos de
MENTIONS LÉGALES

guide 2021

[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche

7 janvier 20227 janvier 2022 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, Eligibilité, guide 2021, mesri

La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules

Articles récents

Point sur la comptabilisation du CIR en normes françaises dans les comptes individuels et consolidés – Recommendation ANC 2022-02 du 13 mai 2022
Projet de loi de finances 2023 – rapport du Sénat sur le CIR
[Europe] Lancement du 3ème appel à projets Innovation Fund Large-Scale Projects (avec un budget doublé !)
CIR et dépenses pharmaceutiques dans le cadre d’autorisations de mise sur le marché
Inéligibilité au CIR de certaines recherches juridiques

Catégories

CIR
Innovation
Non classé
Subventions

Étiquettes

appels à projets appel à projets automobile bpifrance brevets CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche Décret europe financement fiscalité France France 2030 France Relance horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri numérique partenariats PME projet de loi de finance 2023 R&D R&D industrielle rapport recherche start-ups statistiques stratégie subvention subventions Sénat transports UE Ukraine étude

Copyright © 2022 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.