Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

projet de loi de finance 2023

CIR Subventions 

Publication de la loi de finances 2023

30 janvier 202321 juin 2024 Grégoire Leroy 2023, CIR, Crédit impôt collection, Jeunes entreprises innovantes, loi de finances, PLF 2023, projet de loi de finance 2023, subventions, UE

Peu de changements dans le financement de l’innovation, le CIR épargné. La loi de finances a conduit à quelques modifications

Lire la suite
CIR 

Projet de loi de finances 2023 – rapport du Sénat sur le CIR

22 novembre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, projet de loi de finance 2023, Sénat

Dans le cadre du Projet de loi de finances 2023, la commission des finances du Sénat a émis un rapport

Lire la suite
CIR 

Synthèse des comptes rendus de la commission au sujet des amendements concernant le Crédit d’Impôts Recherche

24 octobre 202221 juin 2024 Charles Maresse assemblée nationale, CIR, projet de loi de finance 2023

La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire s’est réunie le mercredi 5 octobre pour poursuivre l’étude

Lire la suite
CIR 

Le Conseil d’Analyse Economique préconise de renforcer l’impact du Crédit d’impôt recherche

12 octobre 202221 juin 2024 Guillaume Goudard ANRT, CAE, CIR, CNEPI, compétitivité, Conseil d'Analyse Economique, étude, international, PME, projet de loi de finance 2023, subventions, TPE

Le Conseil d’Analyse Economique (CAE), a publié un rapport sur le CIR, critique quant à son impact pour les grands

Lire la suite
CIR Innovation 

Le projet de loi de finances 2023 a été publié lundi 26 septembre

4 octobre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, innovation, PLF 2023, projet de loi de finance 2023

Pas de CIR au menu… ou presque. Comme on pouvait s’y attendre après les déclarations de Bruno Le Maire souhaitant

Lire la suite

Articles récents

  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé
  • [Europe] Compétitivité européenne : la Commission trace une nouvelle feuille de route
  •  [Etude] Start-ups innovantes : la France, leader européen du financement selon l’OEB
  • [Etude] La France, pilier de l’innovation en Europe : une analyse des tendances en matière de brevets

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement JEI jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.