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Mois : octobre 2020

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[CIR – PLF2021] Etude des amendements du CIR en Commission des finances à l’Assemblée Nationale

30 octobre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

Le PLF 2021 prévoyait notamment la fin du doublement des dépenses auprès d’organismes publics et du plafond de 12M€ pour

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CIR 

[CIR] PLF2021 -Discussion sur le plafonnement du CIR au niveau groupe

30 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dans le cadre des discussions en séance publique sur le Projet de loi de finances 2021, des échanges ont eu

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Subventions 

[Infographie] de nouvelles opportunités de financement dans le cadre du Green Deal européen!

21 octobre 202021 juin 2024 Maryline Meilland europe, grants, green deal, infographie, subvention

?De nouvelles opportunités de financement dans le cadre du Green Deal ! Le Green Deal Européen est un ensemble d’initiatives politiques

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CIR 

CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, guide cir, mesri, qualification du personnel

Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit

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CIR 

[CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche

Le crédit impôt recherche (CIR) est un levier fiscal de compétitivité pour les entreprises françaises. Très utilisé (il bénéficie à

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Innovation 

[Etude] Les dépenses de R&D en augmentation en France en 2018

5 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le MESRI a publié le 30 septembre 2020 les chiffres semi-définitifs liés aux dépenses françaises de recherche et développement pour

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  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

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