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Auteur : Alexandre Béguin

Subventions 

[Subvention] Quels financements publics pour les technologies hydrogène ?

1 février 202121 juin 2024 Alexandre Béguin financement, hydrogène, subvention

Depuis juillet 2020 et la publication de la stratégie UE pour l’hydrogène, cette technologie a été encore un peu plus

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CIR 

[CIR] Publication du guide du crédit d’impôt recherche 2020

2 décembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’édition 2020 du guide du CIR vient d’être publiée et est disponible ici. Ce guide inclut : clarification de la

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Subventions 

[Europe] Plus d’informations sur l’appel Innovation Fund – Small Scale Projects

3 novembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin Innovation Fund, Small Scale Projects

L’appel Innovation Fund pour les « large infrastructures » visant à réduire les émissions carbonne étant désormais clôt, la Commission Européenne a

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Non classé 

[CIR – PLF2021] Etude des amendements du CIR en Commission des finances à l’Assemblée Nationale

30 octobre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

Le PLF 2021 prévoyait notamment la fin du doublement des dépenses auprès d’organismes publics et du plafond de 12M€ pour

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Non classé 

[Subvention] Nouvel appel à projets de l’ADEME pour la décarbonation des industries

11 septembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’appel à projets IndusEE de l’ADEME (aide à l’investissement pour la décarbonation de l’industrie via des projets d’efficacité énergétique sur

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Subventions 

[Subvention] Proposition de résolution Cadre financier pluriannuel (CFP) 2021-2027 et instrument de relance

31 juillet 202021 juin 2024 Alexandre Béguin 2020, COVID-19, FEDER, Plan de relance

Depuis 1988, l’UE prévoit des budgets à long terme appelés cadres financiers pluriannuels (CFP) afin de fournir un cadre stable

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Subventions 

[Subvention] Actualité Ademe : nouveau nom, un bilan sur les Smart Grids et de nouveaux appels !

16 juillet 202021 juin 2024 Alexandre Béguin actualité, ademe, chaleur, énergie, renouvelable, smart grids

Nouveau nom pour nouvelles orientations L’ADEME, connu jusqu’à présent pour l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a

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Subventions 

[Subvention] Green Deal : les drafts des appels à projets pour une économie européenne durable enfin disponibles

22 juin 202021 juin 2024 Alexandre Béguin appels à projets, calls, green deal, horizon 2020

Budgété à près d’un milliard d’euros, le Green Deal est une nouvelle ligne d’appel à projets du programme Horizon 2020.

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CIR 

[CIR] Report des échéances fiscales du mois de mai

29 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin CIR, crédit impôt recherche, fiscalité, liasse fiscale

Un communiqué de presse du Ministère de l’Action et des Comptes Publics a annoncé hier un report des échéances fiscales

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Non classé 

Chômage partiel et CIR : quel mode de calcul ?

23 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

A la mi-temps du confinement, 8,7 millions de salariés sont au chômage partiel. Ce chiffre pourrait rapidement atteindre les 10

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  • VERKOR: un modèle de l’effet de levier des financements publics pour l’industrie   
  • [Subvention] 1,6 milliard d’euros mobilisé par l’Etat français pour accompagner durant 15 ans les projets de décarbonation de sept sites industriels
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  • [CIR] le Tribunal Administratif de Montreuil juge que sont éligibles les attributions gratuites d’actions dans les dépenses de personnel

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