Passer au contenu

Innovation Insights

Accueil
À propos de
MENTIONS LÉGALES

énergie

[Subvention] Actualité Ademe : nouveau nom, un bilan sur les Smart Grids et de nouveaux appels !

16 juillet 202016 juillet 2020 Alexandre Béguin actualité, ademe, chaleur, énergie, renouvelable, smart grids

Nouveau nom pour nouvelles orientations L’ADEME, connu jusqu’à présent pour l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a

Articles récents

Le projet de loi de finances pour 2024 prévoit la création d’un crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV)
[Jurisprudence CIR] Des rapports d’expertise demandés par la société requérante parviennent à remettre en cause les conclusions de l’expert du MESRI
[Jurisprudence CIR] Déduction de la totalité d’une subvention publique de l’assiette du CIR même si toutes les dépenses financées ne sont pas éligibles
Budget vert – Le rapport d’information sur l’application de la loi fiscale recommande une cotation plus précise de l’impact environnemental du CIR
Le verdissement du CIR à nouveau envisagé par le groupe Renaissance en vue de la préparation du budget pour 2024

Catégories

CIR
Innovation
Non classé
Subventions

Étiquettes

2022 Agrément assemblée nationale bpifrance brevet brevets cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche DIRDE Décret environnement europe financement France France 2030 France Relance horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI INSEE investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finance 2023 R&D rapport recherche start-ups statistiques stratégie subvention subventions technologie UE étude

Copyright © 2023 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.