Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Auteur : Grégoire Leroy

CIR 

[CIR] Crédit Impôt Recherche – comparaison des formulaires déclaratifs 2020 par rapport à 2019

28 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

L’Administration fiscale a récemment publié les formulaires CERFA relatifs au Crédit Impôt Recherche sur son site [1]. Quelles sont les

Lire la suite
CIR 

[CIR] le crédit impôt recherche, levier toujours aussi séduisant pour les entreprises françaises – présentation et analyse des statistiques provisoires pour le CIR 2018

19 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, étude, statistiques

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié mi-décembre 2020 les statistiques du crédit

Lire la suite
Innovation 

[Etude] La Commission européenne publie le tableau de bord des entreprises qui investissent le plus en R&D

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy classement, Commission européenne, étude, R&D

Les dépenses 2019 de 2500 entreprises ou groupes d’entreprises sont passées au crible Les auteurs précisent que leur étude porte

Lire la suite
CIR 

[Jurisprudence CIR] Mise à disposition de personnel

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

Des arrêts qui éclairent sur les modalités de contractualisation et de facturation entre deux sociétés se prêtant du personnel Si

Lire la suite
CIR 

[CIR] Projet de loi de finance 2021 – Publication au Journal Officiel

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy loi de finances 2020, Projet de loi de finance 2021

La loi de finances 2021 a été publiée mercredi 30 décembre au JO. Pas de surprise concernant le CIR, dont

Lire la suite
CIR 

[CIR] Amélioration du fonctionnement du comité consultatif du CIR

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

Un décret tout récent n° 2021-2 du 4 janvier 2021 est venu modifier les modalités d’échanges d’informations entre administrations chargées

Lire la suite
CIR 

[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France toujours aussi attractive mais fragilisée

13 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche

L’Association Nationale Recherche Technologie (ANRT) a pris pour habitude de publier avant les fêtes son étude annuelle internationale de comparaison

Lire la suite
CIR 

[Actu CIR] Sous-traitance à des organismes de recherche publics

22 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

L’article 8 du projet de loi de finances pour 2021 propose d’aligner le régime applicable aux opérations de recherche sous-traitées

Lire la suite
CIR 

[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures

4 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, guide, mesri

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide

Lire la suite
CIR 

[CIR] PLF2021 -Discussion sur le plafonnement du CIR au niveau groupe

30 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dans le cadre des discussions en séance publique sur le Projet de loi de finances 2021, des échanges ont eu

Lire la suite
  • ← Précédent
  • Suivant →

Articles récents

  • [CIR] Mise à jour de la doctrine du CIR, CIC et CII après la Loi de Finances 2025
  • Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan se penche sur les montants et catégories des aides publiques.
  • [Aides publiques] Notre analyse du rapport de conclusion de la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques aux grandes entreprises
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quel traitement du CIR ? Quelles propositions ?
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quels apports à la définition et au chiffrage des aides ?

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PLF 2025 PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.