Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Auteur : Isabelle MOTTA

CIR 

[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet

26 avril 202226 avril 2022 Isabelle MOTTA CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement

Lire la suite
CIR Innovation 

[Fiscalité de l’innovation] Les nouveautés instaurées par la loi de finances 2022

7 janvier 20227 janvier 2022 Isabelle MOTTA fiscalité, innovation, loi de finance

La loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création

Lire la suite

Articles récents

  • Les entités Ukrainiennes désormais éligibles aux programmes Horizon Europe et Euratom
  • Un rapport du Sénat préconise des modifications sur le CIR
  • L’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en France (EESRI)
  • Propriété intellectuelle : comment influencer la trajectoire de l’innovation pour répondre aux enjeux mondiaux de demain ?
  • Analyse intermédiaire des partenariats européens

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2020 ademe appels à projets bpifrance brevet brevets CIR classement Commission européenne contrôles fiscaux COVID-19 crédit impôt recherche environnement europe financement fiscalité France 2030 France Relance green deal horizon 2020 horizon europe industrie innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR loi de finances 2020 mesri numérique partenariats PME programme LIFE R&D R&D industrielle rapport recherche statistiques subvention subventions UE Ukraine webinaire étude
Copyright © 2022 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.