Jurisprudence CIR : éligibilité d’un projet au crédit impôt innovation
Les jugements relatifs au CII sont suffisamment rares pour les mentionner, celui-ci présentant un résultat d’autant plus surprenant. La société
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CIR
[CIR] La Chine renforce son mécanisme de Super Déduction pour les dépenses de R&D
La Chine augmente la super déduction R&D pour les PME. Les dépenses de recherche fondamentale de la Chine atteignent 6,09
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[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR
Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,
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[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet
Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement
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[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel
Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent
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Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat
Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est
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[Élections 2022] Programmes présidentiels et mesures autour de la R&D et l’innovation
À quelques jours de l’élection présidentielle française, il est intéressant de se concentrer sur les volontés de chaque candidat concernant
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[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France attractive mais fragilisée
Dans sa 11e édition de la Comparaison internationale du cours du chercheur, l’Association Nationale de Recherche Technologique (ANRT) met en
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[CIR] Publication des formulaires déclaratifs du Millésime CIR 2021
Les formulaires déclaratifs du CIR et leur notice pour le Millésime CIR 2021 sont parus mi-janvier. Dans cet article, nous
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[Publication] Analyse du CIR 2018 par régions
Le MESRI a publié en novembre une analyse du CIR 2018 par régions. Sont présentés pour le CIR et le
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