[CIR] La Chine renforce son mécanisme de Super Déduction pour les dépenses de R&D
La Chine augmente la super déduction R&D pour les PME. Les dépenses de recherche fondamentale de la Chine atteignent 6,09
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[CIR] Le Conseil des prélèvements obligatoires s’intéresse au CIR
Le CPO, organe de la Cour des comptes composé de membres de la Cour, d’élus, d’économistes et de représentants d’entreprises,
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[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet
Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement
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[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel
Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent
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[Etude] Progression de l’effort de recherche de la France en dix ans, mais plus faiblement que la moyenne européenne
Source Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, et de l’Innovation a publié en début d’année une note sur
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Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat
Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est
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[Etude] Augmentation soutenue du nombre de chercheurs en entreprise lors de la dernière décennie
Source Rattaché au ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, le service Systèmes d’Information et d’Etudes Statistiques
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[Innovation] La France sort du podium des « 100 innovateurs mondiaux », devancée pour la première fois par l’Allemagne
Source Chaque année, Clarivate propose le classement « Top 100 Global Innovators » établi autour de 4 critères: le nombre total de
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Exemption d’effets d’aubaine par les dispositifs de soutien direct à la R&D
S’inscrivant dans le cadre de la réglementation européenne sur les aides d’Etat, la Direction Générale des Entreprises (DGE), rattachée au
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[Élections 2022] Programmes présidentiels et mesures autour de la R&D et l’innovation
À quelques jours de l’élection présidentielle française, il est intéressant de se concentrer sur les volontés de chaque candidat concernant
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