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Innovation 

[Rapport] Les investissements en R&D industrielle au sein de l’UE

7 janvier 202221 juin 2024 Clement Comier Commission européenne, étude, R&D industrielle, rapport, UE

Des investissements de R&D en baisse à l’échelle de l’Union Européenne Depuis 2004, la Commission Européenne publie chaque année le

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CIR Innovation 

[Fiscalité de l’innovation] Quel impact du statut JEI (Jeunes Entreprises Innovantes) sur l’emploi des entreprises utilisant ce dispositif ?

7 janvier 202221 juin 2024 Clement Comier JEI, Jeune entreprise innovante

Des allègements sociaux et fiscaux pour les « jeunes entreprises innovantes (JEI) » Les entreprises nouvellement créées sont souvent perçues

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CIR 

[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche

7 janvier 202221 juin 2024 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, Eligibilité, guide 2021, mesri

La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules

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CIR Innovation 

[Fiscalité de l’innovation] Les nouveautés instaurées par la loi de finances 2022

7 janvier 202221 juin 2024 Isabelle MOTTA fiscalité, innovation, loi de finance

La loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création

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CIR 

[CIR] Le MESRI communique sur la démarche d’agrément des prestataires publics

4 janvier 202221 juin 2024 Grégoire Leroy 2022, Agrément, CIR, crédit impôt recherche

Très attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié  la démarche d’agrément

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CIR 

[CIR] Publication du guide CIR 2021

20 décembre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR

Le nouveau Guide CIR du MESRI est paru la semaine dernière. En attendant son analyse qui est en cours par

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CIR 

Rapport de la Direction Générale du Trésor sur la réforme du CIR de 2008

21 octobre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, Direction Générale du Trésor, Réforme

Le CIR a été l’objet cet été d’études de la CNEPI et d’un groupe de travail de l’Assemblée Nationale, et

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Non classé 

Appels à projets pour la santé des citoyens Européens et notamment la lutte contre le cancer

21 octobre 202121 juin 2024 Nancy Deltimple

Des opportunités via le programme EU4Health Alors que les premières proposition de projet ont été reçues via le programme Horizon

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Innovation 

[Etude] Indice mondial de l’innovation : la France à la porte du top 10

24 septembre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a publié ce lundi 20 septembre 2021 l’Indice mondial de l’innovation (Global Innovation

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CIR 

[Crédit impôt recherche] Mise à jour importante du BOFIP

24 septembre 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

L’administration fiscale a procédé à de nombreuses mises à jour de sa doctrine sur le CIR, le 13 juillet. Celles-ci

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