[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Dépenses de personnel
Plusieurs arrêts marquants de cours d’appel nous ont paru intéressants à partager car ils soulignent le détail dans lequel peuvent
Lire la suite
CIR
Réflexions autour du « redéploiement du CIR en faveur des plus petites entreprises » par Xavier JARAVEL devant le Sénat
Source Professeur d’économie à la London School of Economics and Political Science et au Collège de France, Xavier JARAVEL est
Lire la suite
[Élections 2022] Programmes présidentiels et mesures autour de la R&D et l’innovation
À quelques jours de l’élection présidentielle française, il est intéressant de se concentrer sur les volontés de chaque candidat concernant
Lire la suite
[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France attractive mais fragilisée
Dans sa 11e édition de la Comparaison internationale du cours du chercheur, l’Association Nationale de Recherche Technologique (ANRT) met en
Lire la suite
[CIR] Publication des formulaires déclaratifs du Millésime CIR 2021
Les formulaires déclaratifs du CIR et leur notice pour le Millésime CIR 2021 sont parus mi-janvier. Dans cet article, nous
Lire la suite
[Publication] Analyse du CIR 2018 par régions
Le MESRI a publié en novembre une analyse du CIR 2018 par régions. Sont présentés pour le CIR et le
Lire la suite
[Fiscalité de l’innovation] Quel impact du statut JEI (Jeunes Entreprises Innovantes) sur l’emploi des entreprises utilisant ce dispositif ?
Des allègements sociaux et fiscaux pour les « jeunes entreprises innovantes (JEI) » Les entreprises nouvellement créées sont souvent perçues
Lire la suite
[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche
La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules
Lire la suite
[Fiscalité de l’innovation] Les nouveautés instaurées par la loi de finances 2022
La loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création
Lire la suite
[CIR] Le MESRI communique sur la démarche d’agrément des prestataires publics
Très attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié la démarche d’agrément
Lire la suite