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Subventions 

La dépense de l’UE en R&D en augmentation de 6% en 2021 atteint 328Mds€

10 janvier 202321 juin 2024 Florian Cattez COVID-19, Eurostat, innovation, R&D, recherche, subvention, UE

L’Union Européenne a dépensé en 2021 328 Mds€ dans la R&D contre 310 Mds€ en 2020. Comment interpréter cette croissance ?

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Subventions 

La France contracte ses dépenses en R&D en 2020

10 janvier 202321 juin 2024 Florian Cattez France, innovation, R&D, recherche, subventions

La France connait en 2020 une baisse de 3,4% de sa dépense intérieure en R&D pour atteindre 53,2 Mds€. Le

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Subventions 

[Financements] L’Europe relève le défi de l’accès plus sûr et plus durable aux matières premières[Financements]

9 janvier 202321 juin 2024 Charles Maresse EIT, financements européens

Des initiatives ambitieuses pour devenir le premier continent neutre en carbone d’ici 2050 L’institut européen d’innovation et de technologie (EIT)

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Subventions 

[Financements européens] Renouvellement du dispositif « Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux – MRSEI 2023 »

21 décembre 202221 juin 2024 Nancy Deltimple ANR, MRSEI

Soutien aux scientifiques travaillant dans des laboratoires français et souhaitant coordonner la construction d’un projet de recherche collaboratif Horizon Europe

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CIR 

Point sur la comptabilisation du CIR en normes françaises dans les comptes individuels et consolidés – Recommendation ANC 2022-02 du 13 mai 2022

30 novembre 202221 juin 2024 Guillaume Goudard ANC, calcul, CIR, comptabilité, normes

Alertée sur les difficultés d’application du règlement 2020-01[1] du 9 octobre 2020, l’autorité des normes comptables (ANC) a publié, en

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CIR 

Projet de loi de finances 2023 – rapport du Sénat sur le CIR

22 novembre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, projet de loi de finance 2023, Sénat

Dans le cadre du Projet de loi de finances 2023, la commission des finances du Sénat a émis un rapport

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Subventions 

[Europe] Lancement du 3ème appel à projets Innovation Fund Large-Scale Projects (avec un budget doublé !)

21 novembre 202221 juin 2024 Alexandre Béguin appel à projets, Commission européenne, Innovation Fund, large-scale projects

Le nouvel appel à projet européen « Innovation Fund for Large-Scale Projects » a été publié le 3 novembre dernier. La deadline

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CIR 

CIR et dépenses pharmaceutiques dans le cadre d’autorisations de mise sur le marché

21 novembre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CAA, CIR, juridiction

Si l’administration reconnait que sont éligibles certaines activités R&D préalables à la mise sur le marché d’un produit pharmaceutique, qu’en

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CIR 

Inéligibilité au CIR de certaines recherches juridiques

21 novembre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, conseil d'état, droit, juridiction

Le Conseil d’Etat a eu à se prononcer sur l’éligibilité au CIR de recherche dans le domaine du droit. Que

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CIR 

Les premiers constats pour le CIR 2020

7 novembre 202221 juin 2024 Valentin VIALETTES CIC, CII, CIR, créance, mesri, recherche

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a rendu public en octobre les données provisoires

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  • [Aides publiques] Notre analyse du rapport de conclusion de la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques aux grandes entreprises
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