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CIR 

[Jurisprudence CIR] Diplômes des techniciens de recherche valorisés

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, Jurisprudence CIR

Dans un arrêt récent, le Conseil d’Etat (n°429222, 24/02/21, 9ème et 10ème chambre, sté.Nurun) s’est intéressé à la nature des

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Innovation 

[Innovation] Clarivate publie le Top 100 des entreprises les plus innovantes : la France, représentée par 3 entreprises, est en recul depuis l’année dernière.

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy clarivate, classement, innovation

Saint-Gobain, Schneider Electric et Thales sont les seules entreprises françaises à apparaitre dans le classement mondial de Clarivate des « 100 innovateurs

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Non classé 

[Innovation] Engagées pour la compétitivité économique, les SATT ont permis à 575 start-up de voir le jour depuis 2012.

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy innovation, SATT, start-ups

A l’occasion de la publication annuelle de leurs résultats, les SATT, Sociétés d’Accélération du Transfert de Technologie, qui favorisent le

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Non classé 

[Innovation défense] La Cour des comptes recommande de renforcer l’innovation de défense, en créant notamment un programme budgétaire spécifique.

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy cours des comptes, défense, innovation

Publié le 18 mars 2021, le tome II du rapport annuel 2021 de la Cour des comptes met l’accent sur

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Subventions 

[HEU] Ebauche de trame pour les projets candidats à Horizon Europe

8 avril 202121 juin 2024 Nancy Deltimple HEU, horizon europe

les appels à projets ne sont pas encore publiés, mais quelques éléments sont accessibles. Après H2020 sur la période 2014-2020,

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Subventions 

Publication du « draft » du modèle de contrat de subvention Horizon Europe & Euratom

10 mars 202121 juin 2024 Nancy Deltimple

Un document de 122pages, contre 846 pour l’ H2020 Annotated Model Grant Agreement: V5.2 du 26.06.2019 Ce document montre l’éventail

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Subventions 

Appel à manifestations d’intérêt quant aux opportunités offertes par l’hydrogène sur les aéroports franciliens

10 mars 202121 juin 2024 Nancy Deltimple

Les candidatures seront ouvertes jusqu’au 19 mars 2021 Cet Appel à manifestations d’intérêt  (AMI) proposé par La Région Île-de-France, Choose

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Subventions 

[Subvention] Quels financements publics pour les technologies hydrogène ?

1 février 202121 juin 2024 Alexandre Béguin financement, hydrogène, subvention

Depuis juillet 2020 et la publication de la stratégie UE pour l’hydrogène, cette technologie a été encore un peu plus

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CIR 

[CIR] Crédit Impôt Recherche – comparaison des formulaires déclaratifs 2020 par rapport à 2019

28 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy

L’Administration fiscale a récemment publié les formulaires CERFA relatifs au Crédit Impôt Recherche sur son site [1]. Quelles sont les

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CIR 

[CIR] le crédit impôt recherche, levier toujours aussi séduisant pour les entreprises françaises – présentation et analyse des statistiques provisoires pour le CIR 2018

19 janvier 202121 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, étude, statistiques

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié mi-décembre 2020 les statistiques du crédit

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  • [CIR] le Tribunal Administratif de Montreuil juge que sont éligibles les attributions gratuites d’actions dans les dépenses de personnel

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