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Auteur : Grégoire Leroy

CIR 

CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, guide cir, mesri, qualification du personnel

Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit

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CIR 

[CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche

Le crédit impôt recherche (CIR) est un levier fiscal de compétitivité pour les entreprises françaises. Très utilisé (il bénéficie à

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Innovation 

[Etude] Les dépenses de R&D en augmentation en France en 2018

5 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le MESRI a publié le 30 septembre 2020 les chiffres semi-définitifs liés aux dépenses françaises de recherche et développement pour

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CIR 

Le CIR dans le Projet de loi de finances 2021

30 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le Projet de loi de finances 2021 a été publié ce lundi 28 septembre. En voici les principales mesures proposées

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CIR 

[CIR] Sous-traitants agréés : nouvelle modalité de déclaration pour les travaux confiés

16 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le Conseil d’Etat a statué le 9 septembre sur la façon dont les sociétés et experts agréées doivent déclarer les

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Subventions 

[Plan France Relance] Quelles mesures pour la R&D, l’innovation et les investissements des entreprises ?

10 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy France Relance

Le gouvernement a présenté, jeudi 3 septembre, son plan de relance économique post-COVID avec l’objectif de transformer l’économie en se

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Non classé 

[Etude] Quel impact du taux de CIR majoré dans les DOM

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

En 2015, afin d’enrayer la crise économique et un taux de chômage dans les DOM plus élevé qu’en métropole, le

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CIR 

[CIR] Les dernières jurisprudences

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dotations aux amortissements : éligibilité des matériels informatiques non essentiels mais liés à des biens utiles aux projets R&D Dans une

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CIR 

[CIR] Activités sous-traitées nécessaires à un projet : le Conseil d’Etat tranche en faveur de leur éligibilité

24 juillet 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, soustraitance

C’est un arrêt d’importance rendu par le Conseil d’Etat ce 22 juillet (n°428127, FNAMS, 22/07/20). Alors que la cour administrative d’appel

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Innovation 

[Innovation] Publication des statistiques sur les dépôts de brevets en France en 2019

7 juillet 202021 juin 2024 Grégoire Leroy 2019, brevets, statistiques

PSA prend la tête du classement avec 1 183 dépôts. L’INPI a dévoilé fin juin le classement des déposants de brevets

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