[Etude] La Commission européenne publie le tableau de bord des entreprises qui investissent le plus en R&D
Les dépenses 2019 de 2500 entreprises ou groupes d’entreprises sont passées au crible Les auteurs précisent que leur étude porte
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Auteur : Grégoire Leroy
[Jurisprudence CIR] Mise à disposition de personnel
Des arrêts qui éclairent sur les modalités de contractualisation et de facturation entre deux sociétés se prêtant du personnel Si
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[CIR] Projet de loi de finance 2021 – Publication au Journal Officiel
La loi de finances 2021 a été publiée mercredi 30 décembre au JO. Pas de surprise concernant le CIR, dont
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[CIR] Amélioration du fonctionnement du comité consultatif du CIR
Un décret tout récent n° 2021-2 du 4 janvier 2021 est venu modifier les modalités d’échanges d’informations entre administrations chargées
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[CIR] Comparaison annuelle internationale du coût du chercheur par l’ANRT : la France toujours aussi attractive mais fragilisée
L’Association Nationale Recherche Technologie (ANRT) a pris pour habitude de publier avant les fêtes son étude annuelle internationale de comparaison
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[Actu CIR] Sous-traitance à des organismes de recherche publics
L’article 8 du projet de loi de finances pour 2021 propose d’aligner le régime applicable aux opérations de recherche sous-traitées
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[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide
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[CIR] PLF2021 -Discussion sur le plafonnement du CIR au niveau groupe
Dans le cadre des discussions en séance publique sur le Projet de loi de finances 2021, des échanges ont eu
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CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR
Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit
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[CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : précisions sur le rôle du Guide CIR
Le crédit impôt recherche (CIR) est un levier fiscal de compétitivité pour les entreprises françaises. Très utilisé (il bénéficie à
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