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Appels à projets pour la santé des citoyens Européens et notamment la lutte contre le cancer

21 octobre 202121 juin 2024 Nancy Deltimple

Des opportunités via le programme EU4Health Alors que les premières proposition de projet ont été reçues via le programme Horizon

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[Innovation] Palmarès 2020 des principaux déposants de brevets à l’INPI : l’automobile et l’aéronautique en force, la recherche publique de plus en plus présente !

1 juillet 202121 juin 2024 Lola Lange brevet, étude, innovation, INPI

Chaque année l’INPI établit le palmarès des principaux déposants de brevets et qui, compte tenu des 18 mois de décalage

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[Innovation] Engagées pour la compétitivité économique, les SATT ont permis à 575 start-up de voir le jour depuis 2012.

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy innovation, SATT, start-ups

A l’occasion de la publication annuelle de leurs résultats, les SATT, Sociétés d’Accélération du Transfert de Technologie, qui favorisent le

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[Innovation défense] La Cour des comptes recommande de renforcer l’innovation de défense, en créant notamment un programme budgétaire spécifique.

26 mai 202121 juin 2024 Grégoire Leroy cours des comptes, défense, innovation

Publié le 18 mars 2021, le tome II du rapport annuel 2021 de la Cour des comptes met l’accent sur

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[CIR – PLF2021] Etude des amendements du CIR en Commission des finances à l’Assemblée Nationale

30 octobre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

Le PLF 2021 prévoyait notamment la fin du doublement des dépenses auprès d’organismes publics et du plafond de 12M€ pour

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[Subvention] Nouvel appel à projets de l’ADEME pour la décarbonation des industries

11 septembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’appel à projets IndusEE de l’ADEME (aide à l’investissement pour la décarbonation de l’industrie via des projets d’efficacité énergétique sur

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[Etude] Quel impact du taux de CIR majoré dans les DOM

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

En 2015, afin d’enrayer la crise économique et un taux de chômage dans les DOM plus élevé qu’en métropole, le

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Chômage partiel et CIR : quel mode de calcul ?

23 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

A la mi-temps du confinement, 8,7 millions de salariés sont au chômage partiel. Ce chiffre pourrait rapidement atteindre les 10

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CIR Innovation Non classé Subventions 

[CIR] La loi de finances 2020 a été promulguée

11 mars 202021 juin 2024 Alexandre Béguin CIR, loi de finances 2020

Voici les principales mesures qui concernent les sociétés menant des activités R&D : CREDIT IMPOT RECHERCHE Les frais de fonctionnement du

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  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
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  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

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