Innovation Insights

Entre 2018 et 2020, l’innovation s’invite chez près de la moitié des entreprises françaises

4 octobre 202221 juin 2024 Simon Giraud étude, financement, innovation, INSEE

Quand on parle d’innovation dans les entreprises, on englobe les innovations de produits (au sens large, biens physiques et services),

CIR Innovation

Le projet de loi de finances 2023 a été publié lundi 26 septembre

4 octobre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, innovation, PLF 2023, projet de loi de finance 2023

Pas de CIR au menu… ou presque. Comme on pouvait s’y attendre après les déclarations de Bruno Le Maire souhaitant

CIR

Rapport de la Commission Européenne sur la Recherche & l’Innovation : entre incertitudes et perspectives d’évolution

4 octobre 202221 juin 2024 Mehdi Zouagui Commission européenne, COVID-19, étude, europe, innovation, rapport, recherche, subvention

Suite à son rapport sur les performances dans le domaine de la recherche et de l’innovation de 2020 où il

Subventions

Evaluation du plan France Relance

4 octobre 202221 juin 2024 Mehdi Zouagui cohésion sociale, compétitivité, France Relance, IGF, modernisation, rapport, transition écologique

Un an après la mise en place du Plan France Relance en 2020 par le gouvernement français, l’Inspection Générale des

CIR

Le CIR et les grandes sociétés, une remise en cause ancienne

12 septembre 202221 juin 2024 Grégoire Leroy

Les derniers rapports publiés au sujet du crédit impôt recherche ont tous en commun de vouloir faire évoluer le dispositif

CIR

CIR : la CAA de Paris valide l’éligibilité au CIR de sous-traitants en régie

22 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CAA, CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri, R&D, sous-traitance

La sous-traitance en régie est régulièrement l’objet de remises en cause de la part de l’administration ou du MESRI, dont

CIR

CIR : le Conseil d’Etat rappelle la nécessité de démontrer le côté obligatoire des cotisations patronales

22 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, conseil d'état, cotisations, mutuelle

Sont concernées dans cet arrêt les cotisations de mutuelle et de prévoyance, au titre des CIR 2012 et 2013. Rappelons

CIR Subventions

CICO : le MESRI donne des précisions sur le process d’agrément des ORDC

21 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy cico, CIR, mesri, ordc

Dans la foulée du décret publié vendredi, le MESRI ne perd pas de temps et communique sur la procédure à suivre

CIR

Publication du décret sur le CICO

18 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy cico, CIR, Commission européenne, crédit impôt recherche, Décret, innovation, mesri, ordc, R&D, recherche

Le décret n° 2022-1006 encadrant le crédit d’impôt pour la recherche collaborative est enfin paru au Journal officiel du 15 juillet 2022.

Subventions

[Subvention] Bpifrance : ouverture du nouvel appel à projets « Concours d’innovation – i-Nov »

13 juillet 202221 juin 2024 Alexandre Béguin

L’appel est ouvert depuis le 4 juillet dernier et clôturera le 28 septembre prochain. Wavestone peut vous accompagner dans le