[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide
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CIR
[CIR] Quelles informations sur le crédit impôt recherche dans le rapport de l’Assemblée Nationale pour le PLF 2021?
Le 28 septembre dernier a été présenté le projet de loi de finances 2021 (PLF 2021) qui proposait notamment quatre
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CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR
Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit
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[CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : précisions sur le rôle du Guide CIR
Le crédit impôt recherche (CIR) est un levier fiscal de compétitivité pour les entreprises françaises. Très utilisé (il bénéficie à
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[CIR] Activités sous-traitées nécessaires à un projet : le Conseil d’Etat tranche en faveur de leur éligibilité
C’est un arrêt d’importance rendu par le Conseil d’Etat ce 22 juillet (n°428127, FNAMS, 22/07/20). Alors que la cour administrative d’appel
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[CIR] Etats-Unis : Un coup de boost sur le crédit d’impôt recherche
De manière à accompagner la relance à la suite de la pandémie de coronavirus, un sénateur américain a déposé un
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[CIR] Les recettes tirées des contrôles fiscaux en forte hausse !
11 milliards d’euros*. Ce sont les recettes effectivement recouvrées issues des contrôles fiscaux en 2019. Un record pour la France,
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[CIR] Chiffres et statistiques : comparaison entre les exercices 2017 et 2008
Cet article présente une comparaison entre les statistiques provisoires* du CIR 2017 et les statistiques du CIR 2008, étant donné
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[CIR] Participez à l’étude Wavestone pour évaluer le niveau de maîtrise et le coût interne des processus CIR
Wavestone lance une étude pour évaluer le niveau de maîtrise et le coût interne du processus CIR des sociétés au
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[CIR] Présentation des statistiques provisoires pour le crédit impôt recherche 2017
Cet article présente une synthèse des données du crédit d’impôt recherche basées sur les déclarations fiscales des entreprises relatives à
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