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Auteur : Grégoire Leroy

CIR 

[Jurisprudence CIR] Les immobilisations dans le CIR : l’appréciation du caractère neuf et le rattachement à des projets R&D

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Deux affaires nous intéressent ici, chacune traitant d’un point de calcul des dotations aux amortissements dans le CIR, rarement traité

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CIR 

[Jurisprudence CIR] Quels justificatifs apporter pour prouver la participation de personnels aux projets R&D ?

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, R&D

Une société a tenté de justifier de l’implication de certains personnels à la R&D, sans toutefois parvenir à convaincre les

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CIR 

[Jurisprudence CIR] Des expertises MESRI sont-elles transposables d’une société à l’autre ?

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Suite à la remise en cause par l’administration de projets de R&D menés par la société Archefinances, la CAA de

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CIR 

Projet de loi Industrie Verte : le verdissement du CIR abandonné mais d’autres mesures à l’étude

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, décarbonation, Industrie Verte, mesri, projet de loi

Les pilotes de ce projet de loi ont communiqué le 3 avril sur les pistes à l’étude pour accompagner l’industrie

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CIR 

[Jurisprudence CIR] De l’importance d’un bon état de l’art

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Une société se voit refuser le bénéfice du CIR, l’analyse de l’état de l’art des projets concernés est insuffisante selon

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CIR 

[Jurisprudence CIR] Eligibilité de tâches connexes à la R&D

7 avril 202321 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR

Les juges contredisent l’administration fiscale qui considérait certaines catégories de travaux comme non éligibles au CIR, retournant l’argumentaire de l’administration

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CIR Subventions 

Le Ministère de la recherche (MESRI) repousse la date de remise des dossiers d’agrément CIR

20 mars 202321 juin 2024 Grégoire Leroy Agrément, CIR, démarche, mesri, subvention

Le ministère vient de communiquer sur ce nouveau délai laissé aux sociétés désireuses d’obtenir l’agrément. Initialement prévu pour le 31

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CIR 

Revirements sur les agréments CIR

14 mars 202321 juin 2024 Grégoire Leroy Agrément, assemblée nationale, CIR, Décret, mesri, R&D

Une question d’un député au Gouvernement a récemment mis la lumière sur une incohérence dans le paysage du crédit impôt

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CIR Subventions 

Nouveautés du Guide CIR 2022

3 février 202321 juin 2024 Grégoire Leroy 2022, Agrément, cico, CII, CIR, guide cir, innovation, JEI, JEU, R&D, recherche, subventions

Après avoir publié le 12 décembre 2022 une version partielle du guide CIR, le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la

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CIR Subventions 

Publication de la loi de finances 2023

30 janvier 202321 juin 2024 Grégoire Leroy 2023, CIR, Crédit impôt collection, Jeunes entreprises innovantes, loi de finances, PLF 2023, projet de loi de finance 2023, subventions, UE

Peu de changements dans le financement de l’innovation, le CIR épargné. La loi de finances a conduit à quelques modifications

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