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Innovation 

Initiatives des agences de financement public Européennes et nationales en réponse à l’agression militaire russe contre l’Ukraine

9 mai 202221 juin 2024 Nancy Deltimple mesri, recherche, UE, Ukraine

Mise en place de mesures de soutien aux chercheurs ukrainiens et de de résilience économique et sociale. Le 3 mars

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Innovation 

[Feuille de route] Le développement des infrastructures de recherche (IR)

26 avril 202221 juin 2024 Mariama Ndour innovation, mesri, rapport

Les infrastructures de recherche (IR) constituent des moteurs et vecteurs de savoirs et d’innovation, essentielles dans l’accompagnement des grandes transitions.

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CIR 

[CIR] Jurisprudence fin 2021 – Eligibilité projet

26 avril 202221 juin 2024 Isabelle MOTTA CIR, jurisprudence, Jurisprudence CIR, mesri

Cas rare où la cour ne confirme pas l’avis de l’administration sur l’inéligibilité d’un projet et, qui en analysant méthodiquement

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CIR 

[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche

7 janvier 202221 juin 2024 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, Eligibilité, guide 2021, mesri

La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules

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CIR 

[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures

4 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, guide, mesri

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide

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CIR 

CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, guide cir, mesri, qualification du personnel

Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit

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