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[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures

4 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, guide, mesri

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide

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[CIR] Publication du guide du crédit d’impôt recherche 2020

2 décembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’édition 2020 du guide du CIR vient d’être publiée et est disponible ici. Ce guide inclut : clarification de la

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[CIR] Quelles informations sur le crédit impôt recherche dans le rapport de l’Assemblée Nationale pour le PLF 2021?

3 novembre 202021 juin 2024 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, plf2021

Le 28 septembre dernier a été présenté le projet de loi de finances 2021 (PLF 2021) qui proposait notamment quatre

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[CIR] PLF2021 -Discussion sur le plafonnement du CIR au niveau groupe

30 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dans le cadre des discussions en séance publique sur le Projet de loi de finances 2021, des échanges ont eu

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CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : qualification du personnel et précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche, guide cir, mesri, qualification du personnel

Dans notre précédent article, nous revenions sur une question adressée par un parlementaire au Gouvernement, concernant le guide du crédit

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[CIR] réponses du MESRI aux questions des députés : précisions sur le rôle du Guide CIR

21 octobre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, crédit impôt recherche

Le crédit impôt recherche (CIR) est un levier fiscal de compétitivité pour les entreprises françaises. Très utilisé (il bénéficie à

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Le CIR dans le Projet de loi de finances 2021

30 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le Projet de loi de finances 2021 a été publié ce lundi 28 septembre. En voici les principales mesures proposées

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[CIR] Sous-traitants agréés : nouvelle modalité de déclaration pour les travaux confiés

16 septembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Le Conseil d’Etat a statué le 9 septembre sur la façon dont les sociétés et experts agréées doivent déclarer les

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[CIR] Réformes fiscales en Grèce : augmentation du taux de la super déduction des dépenses de R&D

31 août 202021 juin 2024 Maryline Meilland

Le 29 juillet 2020, le gouvernement grec a adopté une nouvelle loi augmentant le taux de la super déduction pour

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[CIR] Les dernières jurisprudences

31 août 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

Dotations aux amortissements : éligibilité des matériels informatiques non essentiels mais liés à des biens utiles aux projets R&D Dans une

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