Passer au contenu

Innovation Insights

Accueil
À propos de
MENTIONS LÉGALES

guide 2021

[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche

7 janvier 202221 juin 2024 Léa Comolet CIR, crédit impôt recherche, Eligibilité, guide 2021, mesri

La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules

Articles récents

[CIR] Mise à jour de la doctrine du CIR, CIC et CII après la Loi de Finances 2025
Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan se penche sur les montants et catégories des aides publiques.
[Aides publiques] Notre analyse du rapport de conclusion de la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques aux grandes entreprises
[CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quel traitement du CIR ? Quelles propositions ?
[CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quels apports à la définition et au chiffrage des aides ?

Catégories

CIR
Innovation
Non classé
Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PLF 2025 PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude

Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.