Passer au contenu

Innovation Insights

Accueil
À propos de
MENTIONS LÉGALES

formulaires déclaratifs

[CIR] Publication des formulaires déclaratifs du Millésime CIR 2021

18 janvier 202221 juin 2024 Stefan GUDMUNDSSON CIR, formulaires déclaratifs

Les formulaires déclaratifs du CIR et leur notice pour le Millésime CIR 2021 sont parus mi-janvier. Dans cet article, nous

Articles récents

CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
[CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
[Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper
[CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
[CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

Catégories

CIR
Innovation
Non classé
Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude

Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.