Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Mois : décembre 2020

CIR 

[Actu CIR] Sous-traitance à des organismes de recherche publics

22 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy

L’article 8 du projet de loi de finances pour 2021 propose d’aligner le régime applicable aux opérations de recherche sous-traitées

Lire la suite
Subventions 

[Europe] Un atelier en ligne animé par Wavestone pour les entreprises qui participent à un projet Européen

4 décembre 202021 juin 2024 Nancy Deltimple

L’atelier est organisé par Auvergne Rhône-Alpes Entreprises et priorité sera donnée aux entreprises régionales. L’atelier dématérialisé aura lieu par GotoWebinar

Lire la suite
CIR 

[CIR] publication du guide CIR 2020 par le MESRI : mises à jour et évolutions majeures

4 décembre 202021 juin 2024 Grégoire Leroy CIR, guide, mesri

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) a publié le 27 Novembre 2020 son guide

Lire la suite
CIR 

[CIR] Publication du guide du crédit d’impôt recherche 2020

2 décembre 202021 juin 2024 Alexandre Béguin

L’édition 2020 du guide du CIR vient d’être publiée et est disponible ici. Ce guide inclut : clarification de la

Lire la suite

Articles récents

  • [CIR] Mise à jour de la doctrine du CIR, CIC et CII après la Loi de Finances 2025
  • Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan se penche sur les montants et catégories des aides publiques.
  • [Aides publiques] Notre analyse du rapport de conclusion de la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques aux grandes entreprises
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quel traitement du CIR ? Quelles propositions ?
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quels apports à la définition et au chiffrage des aides ?

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PLF 2025 PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.