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2024

Subventions 

[Europe] Les appels à projets Innovation Fund 2024 sont ouverts pour vos projets de décarbonation !

14 janvier 202514 janvier 2025 Alexandre Béguin 2024, appel à projets, Candidature, décarbonation, europe, Innovation Fund, subvention

Ces appels à projets européens cofinancent toujours des démonstrations commerciales (et non R&D) de technologies innovantes bas carbone. Pour rappel

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Innovation 

Classement des principaux déposants de brevets 2024

20 décembre 202420 décembre 2024 Cécile Dieval 2024, brevets, classement, innovation, R&D

Classement régional des déposants de brevets auprès de l’INPI pour l’année 2023 : L’Île-de-France en tête avec 45 % des

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CIR Subventions 

Le verdissement du CIR à nouveau envisagé par le groupe Renaissance en vue de la préparation du budget pour 2024

4 septembre 202321 juin 2024 Mathilde Houzelle 2024, CIR, environnement, niches fiscales, Renaissance, verdissement

Les députés de la majorité envisagent de proposer des modifications ou des suppressions de niches fiscales qui seraient défavorables à

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  • [CIR] Mise à jour de la doctrine du CIR, CIC et CII après la Loi de Finances 2025
  • Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan se penche sur les montants et catégories des aides publiques.
  • [Aides publiques] Notre analyse du rapport de conclusion de la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques aux grandes entreprises
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quel traitement du CIR ? Quelles propositions ?
  • [CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quels apports à la définition et au chiffrage des aides ?

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