Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

fiscalité

CIR Innovation 

[Fiscalité de l’innovation] Les nouveautés instaurées par la loi de finances 2022

7 janvier 202221 juin 2024 Isabelle MOTTA fiscalité, innovation, loi de finance

La loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création

Lire la suite
CIR 

[CIR] Etats-Unis : Un coup de boost sur le crédit d’impôt recherche

16 juillet 202021 juin 2024 Thibault Colomb CIR, états-unis, fiscalité, USA

De manière à accompagner la relance à la suite de la pandémie de coronavirus, un sénateur américain a déposé un

Lire la suite
CIR 

[CIR] Report des échéances fiscales du mois de mai

29 avril 202021 juin 2024 Alexandre Béguin CIR, crédit impôt recherche, fiscalité, liasse fiscale

Un communiqué de presse du Ministère de l’Action et des Comptes Publics a annoncé hier un report des échéances fiscales

Lire la suite

Articles récents

  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.