Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

Renaissance

CIR Subventions 

Le verdissement du CIR à nouveau envisagé par le groupe Renaissance en vue de la préparation du budget pour 2024

4 septembre 202321 juin 2024 Mathilde Houzelle 2024, CIR, environnement, niches fiscales, Renaissance, verdissement

Les députés de la majorité envisagent de proposer des modifications ou des suppressions de niches fiscales qui seraient défavorables à

Lire la suite

Articles récents

  • [CIR] Les financements de bpifrance n’avaient pas lieu d’être déduits de l’assiette CIR, selon le Tribunal administratif de Paris
  • [CIR] le Tribunal Administratif de Montreuil juge que sont éligibles les attributions gratuites d’actions dans les dépenses de personnel
  • [CIR] Le Crédit d’Impôt Recherche : un outil structurant pour l’industrie et la filière aéronautique
  • [CIR] Le crédit impôt recherche (CIR) en 2023 : la créance continue d’augmenter, tout en comptant moins de déclarants.
  • [Etude] Dépenses de R&D en France en 2023 : quelles évolutions et anticipations ?

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité europe financement fiscalité France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR MESR mesri PME projet de loi de finances 2024 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2026 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.