Passer au contenu

Innovation Insights

Accueil
À propos de
MENTIONS LÉGALES

ordc

CIR Subventions

CICO : le MESRI donne des précisions sur le process d’agrément des ORDC

21 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy cico, CIR, mesri, ordc

Dans la foulée du décret publié vendredi, le MESRI ne perd pas de temps et communique sur la procédure à suivre

Publication du décret sur le CICO

18 juillet 202221 juin 2024 Grégoire Leroy cico, CIR, Commission européenne, crédit impôt recherche, Décret, innovation, mesri, ordc, R&D, recherche

Le décret n° 2022-1006 encadrant le crédit d’impôt pour la recherche collaborative est enfin paru au Journal officiel du 15 juillet 2022.

Articles récents

Intervention de la CPME au Sénat : les défis du développement économiques des TPE, PME et le rôle des financements publics et des grandes entreprises
CIR, CICO et C3IV : la loi de finances 2026 a été promulguée au Journal Officiel
VERKOR: un modèle de l’effet de levier des financements publics pour l’industrie
[Subvention] 1,6 milliard d’euros mobilisé par l’Etat français pour accompagner durant 15 ans les projets de décarbonation de sept sites industriels
[CIR] Les financements de bpifrance n’avaient pas lieu d’être déduits de l’assiette CIR, selon le Tribunal administratif de Paris

Catégories

CIR
Innovation
Non classé
Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR MESR mesri PME projet de loi projet de loi de finances 2024 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude

Copyright © 2026 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.