[CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
L’ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie) met en avant le rôle déterminant du CIR pour maintenir
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CIR
[Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper
Le prochain séminaire sur la fiscalité du financement de l’innovation aura lieu le mardi 17 juin 2025 à partir de
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[CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
Le 12 mars 2025, la Direction générale des Finances publiques a été auditionnée au Sénat, alors que la commission d’enquête
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[CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé
Depuis le 22 janvier 2025 et jusqu’au 14 juillet 2025, une commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes
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[CIR] Nouveaux Modèles de Rescrit Crédit d’Impôt Recherche
Le Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), afin d’accompagner au mieux les entreprises désireuses de connaître
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[CIR] L’usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
Face à un manque à gagner estimé entre 80 et 100 milliards d’euros de recettes fiscales par l’Attac (Association pour
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[CIR] La Cour des Comptes recommande une adaptation du CIR au bénéfice des agriculteurs innovants
La Cour des Comptes a publié un rapport ce mardi 25 février évaluant la politique d’innovation française en matière agricole.
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[Jurisprudence CIR] Quelles sont les conditions auxquelles un organisme de recherche agréé peut bénéficier du CIR pour des travaux liés à un contrat de prestation ?
Dans un arrêt du 24 janvier 2025, la Cour administrative d’appel de Paris précise que des travaux de R&D réalisés
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[Analyse] Auditions au Sénat des PDG Renault & Michelin : Les défis de la filière automobile et le rôle du financement public
Les deux leaders de la construction automobile et des pneumatiques apportent une analyse pertinente d’un secteur en pleine transformation. Ils
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CIR et CII : Publication de la loi de finances 2025 au journal officiel
La date était attendue plus que le contenu qui n’a pas bougé par rapport au texte adopté en commission mixte
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