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Auteur : Grégoire Leroy

CIR Subventions 

Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan se penche sur les montants et catégories des aides publiques.

26 août 202526 août 2025 Grégoire Leroy

Quelques semaines après le Sénat, cet organisme public d’analyse apporte son point de vue sur les difficultés de chiffrer l’aide

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CIR 

[CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quel traitement du CIR ? Quelles propositions ?

23 juillet 202523 juillet 2025 Grégoire Leroy

Longue de 6 mois, cette commission d’enquête a réalisé 57 auditions dont 33 de chefs d’entreprise. Le rapport de 470

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CIR 

[CIR] Commission d’enquête du Sénat sur l’utilisation des aides publiques par les grandes entreprises : quels apports à la définition et au chiffrage des aides ?

23 juillet 202523 juillet 2025 Grégoire Leroy aides publiques, CIR, commission, Sénat

Longue de 6 mois, cette commission d’enquête a réalisé 57 auditions dont 33 de chefs d’entreprise. Le rapport de 470

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CIR 

CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes

10 juin 202510 juin 2025 Grégoire Leroy assemblée nationale, CIR, crédit impôt recherche

L’Assemblée Nationale a publié une série de réponses à des questions de députés portant sur le CIR. Y sont traités

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CIR 

[Jurisprudence CIR] Quelles sont les conditions auxquelles un organisme de recherche agréé peut bénéficier du CIR pour des travaux liés à un contrat de prestation ?

28 février 2025 Grégoire Leroy

Dans un arrêt du 24 janvier 2025, la Cour administrative d’appel de Paris précise que des travaux de R&D réalisés

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CIR 

CIR et CII : Publication de la loi de finances 2025 au journal officiel

19 février 202519 février 2025 Grégoire Leroy CII, CIR, crédit impôt recherche, loi de finance

La date était attendue plus que le contenu qui n’a pas bougé par rapport au texte adopté en commission mixte

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CIR 

CIR et loi de finances 2025 : quel a été l’objet des discussions sur le CIR durant la commission mixte paritaire ?

7 février 20257 février 2025 Grégoire Leroy CIR, loi de finances 2025

Le compte-rendu des échanges qui ont eu lieu le 30 et 31 janvier 2025, publié par l’Assemblée Nationale, permet d’en

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CIR 

[CIR] Loi de finances 2025 : le CIR retouché

5 février 20255 février 2025 Grégoire Leroy loi de finance

Après de multiples rebondissements, la France s’est dotée d’un budget. Dans ce contexte de recherches d’économies tous azimuts, le Crédit

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CIR 

[CIR] Mise à jour de la liste des sociétés agréées par le MESR

30 janvier 202530 janvier 2025 Grégoire Leroy

Après plus de 10 mois de silence, le MESR a enfin mis en ligne les listes d’agrément des sociétés agréées

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CIR Innovation Subventions 

[Infographie] L’évolution du financement public de l’innovation des entreprises par secteurs d’activité : Vers une stratégie de financement ciblée

30 janvier 202530 janvier 2025 Grégoire Leroy

Cette infographie retrace les grandes tendances de l’évolution du financement direct et indirect de l’innovation des entreprises françaises par secteurs

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